D-2014-17-03 : Suppression de 0,01 et 0,02 Plz.

[Benjamin McGregor]

Vu la Constitution,
Vu la décision du Conseil des Ministres,

Le Président de la République décrète :

DÉCRET ECONOMIQUE
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CONCERNANT LA SUPPRESSION DES PIÈCES DE 0,01 et 0,02 PLUZINS.

Vu la Constitution,
Vu le Code Économique,
Le Gouvernement François II, par le Ministre-Secrétaire D'État de l'Économie, des Finances et du Travail, Mara Galante, décrète le projet de décret suivant:

Article 1:
L'article 1402.- du Code Économique est ainsi modifié :

Les centimes de pluzins sont déclinés en pièces pour les valeurs suivantes :
- 0.50 plz
- 0.20 plz
- 0.10 plz
- 0.05 plz

Article 2:
L'ensemble des prix contenant un nombre de deux décimales indivisibles par 5 est automatiquement abaissé au multiple de 5 inférieur le plus proche.

Article 3:
La Banque de Frôce récolte gratuitement l'ensemble des pièces de 0,01 et 0,02 centimes jusqu'à la date de retrait effectif.
La Banque de Frôce échange l'ensemble des montants déposés par les citoyens frôçeux par un nombre à deux décimales multiple de 5 arrondi au multiple supérieur le plus proche.

Article 4:
Le retrait définitif des centimes 0,01 et 0,02 prend effet le 1er juillet 2014.

Fait à Aspen, le 17 mars 2014
Rédigé par le Secrétaire d'État en charge du Ministère de l'Economie, des Finances et du Travail, Mara Galante,
Par le Premier ministre, Thomas François,
Par le Président de la République, Benjamin McGregor,