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Re: La Constitution

Posté : 22 déc. 2013, 19:19
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Ca se défend aussi.
Ah... la constitution... une invention aussi con qu'un base MySQL mal huilée. :mrblue:
Désolé, après 10 heures passées dans le fouillis, le cambouis et les tableaux, je suis un peu... grossier. :mdr:

Au pire, on part sur ce qu'on avait dit au départ, à savoir le droit de renoncer à son vote au Parlement Citoyen.

Si l'un de vous se sent d'attaque éventuellement pour rédiger la constitution, ou une esquisse, qu'il se gêne pas, hein... :mrgreen:

Re: La Constitution

Posté : 22 déc. 2013, 19:36
par Gavroche Finacci
Je suis plutôt d'accord sur l'idée du président pouvant uniquement départager, son vote n'aurait servi à "rien" sans ça, donc il ne perd pas en pouvoir, mais il gagne en influence.

Par contre, je suis opposé aux ministères définis à l'avance, on ne sait pas à quel point l'activité repartira ou non.

Re: La Constitution

Posté : 22 déc. 2013, 19:48
par François Bertrand
Je vais rédiger la Constitution.

Re: La Constitution

Posté : 22 déc. 2013, 20:16
par Marc de St Imberb
Beau travail de concertation les gens :bise:

Au sujet de la constitution, comment on fait pour la révision ? On prévoit une constitution souple ou rigide ?

Re: La Constitution

Posté : 22 déc. 2013, 21:17
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Rigide. Avec la démocratie directe, le mieux c'est d'avoir 2/3 des votes pour valider un changement constitutionnel. Je pense que c'est un garde-fou pour éviter des dérives.

Re: La Constitution

Posté : 22 déc. 2013, 22:36
par Daniel Gallon
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :Rigide. Avec la démocratie directe, le mieux c'est d'avoir 2/3 des votes pour valider un changement constitutionnel. Je pense que c'est un garde-fou pour éviter des dérives.
La rançon de la gloire en quelque sorte... ^^'


C'est un strict minimum les 2/3.

Re: La Constitution

Posté : 23 déc. 2013, 09:07
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Exactement. :D

Re: La Constitution

Posté : 24 déc. 2013, 17:36
par Marc de St Imberb
Avec François Aska, on a pensé au fait que chaque nouveau joueur est directement député plutôt que membre de l'assemblée du peuple. Cela permettrai de ne garder le principe de démocratie directe que pour le forum sans qu'il soit RP. Quel est votre avis ?

Re: La Constitution

Posté : 24 déc. 2013, 17:43
par François Bertrand
Je vois mal la différence si ce n'est décider que les joueurs sont députés et qu'on en revient donc au système de démocratie représentative mais de manière informelle cette fois ci. Pire, y'a pas d'élection et on ne peut pas mesurer combien représentent les députés-joueurs d'électeurs fictifs.

Il faut aussi tenir compte du fait que c'est changement RP qui se produit et qu'il doit être justifié par un nouveau système où tous les citoyens sont membres de l'Assemblée et qu'à ce titre la Frôce est une démocratie directe.

Re: La Constitution

Posté : 26 déc. 2013, 12:00
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Je suis du même avis que Guy pour le coup. :|

Re: La Constitution

Posté : 26 déc. 2013, 14:50
par Sandrine Betieu
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :Rigide. Avec la démocratie directe, le mieux c'est d'avoir 2/3 des votes pour valider un changement constitutionnel. Je pense que c'est un garde-fou pour éviter des dérives.
De même pour certains projets ou certaines motions,

En démocratie directe, le peuple assure un contrôle sur les gouvernants. Je suppose donc que cela inclue aussi la censure du gouvernement. Le risque serais d'avoir un gouvernement qui chute dès qu'il y a une mesure un peu dure. En démocratie directe, Thatcher n'aurait pas fait "There is no alternative" bien longtemps.

Je pense que le gouvernement doit pouvoir être censuré à la majorité des 2/3. Le Président lui doit le pouvoir mais sous avis favorable et nécessaire du Conseil de la République/Cour Suprême (bref l'institution du contrôle constitutionnel) en cas d'absence ou de crimes.

Enfin, on arrive toujours, tout de même, à l'instabilité de ce peuple. Doit-il décider de tout? Je ne pense pas. Si on est en Démocratie Directe, je pense qu'il faut, pour contrebalancer le peuple (qui là sera dans une assemblée pleinement souveraine, donc, de facto au-dessus des institutions) un Président aux pouvoirs forts avec un droit d'ordonnance (notamment en matière budgétaire afin de ne pas finir comme dans une situation à l'américaine), aux pouvoirs militaires quasi-exclusifs et avec un un renforcement des pouvoirs en cas de crise.

Re: La Constitution

Posté : 26 déc. 2013, 14:56
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Le Président peut faire des ordonnances. Il est le chef des armées, donc il peut décider beaucoup de choses.

Peut-être lui accorder un droit de véto puisqu'il ne peut pas dissoudre, ça me parait intéressant.

Re: La Constitution

Posté : 26 déc. 2013, 15:00
par Gavroche Finacci
Pour les motions de censure, pas besoin de majorité des deux tiers si on adopte la censure constructive (à savoir on ne destitue un ministre qu'en en imposant un nouveau).

Le droit d'ordonnance me parait être une bonne idée.

Par contre, le droit de veto me parait pas mal (après reste à savoir si on autorise le veto partiel) si on met une limite permettant de le contourner (2/3 ou 3/4).

Re: La Constitution

Posté : 26 déc. 2013, 15:02
par Sandrine Betieu
Le droit de véto serais assez faible puisqu'il ne porterais que sur les initiatives parlementaires.

Je propose plutôt une restriction des initiatives parlementaires (Comment ça je suis de gauche?) comme limiter les révisions constitutionnelles, les propositions de projet de lois à un nombre de signataire. Ainsi que d'exclure de l'initiative la proposition de projet de loi organique (hors modification).

@Gavroche: On peut faire, sinon, deux types de censure: la Censure collective (chute de la totalité du gouvernement) qui est à majorité des 2/3; et Censure individuelle qui touche un ministre (hors PM) selon la censure constructive.

Re: La Constitution

Posté : 26 déc. 2013, 15:04
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Un contournement au 3/4 ça me parait bien pour le véto.

EDIT : C'est déjà le cas pour les propositions de lois. Je crois qu'on a mis 15% de signataires. Je suis plus sûr.