Frôce - Archives V3

Juste une petite question (comme je sais pas où la poser, je la pose ici^^): Dans cette V3, est-ce que l'INSEF est conservée?

L'INSEEF dépend de la Cour des Comptes depuis la fin de la v2, je pense qu'on va rester sur ce modèle, mais il ne faudra pas s'attendre à des réponses aussi rapides que par le passé.

Ok, je viens de voir ça dans les multiples codes de l'AND.

Autre question, les lois en vigueur à l'AND sont maintenues pour la V3?

A priori, on a décidé que non.

Au passage, je ne suis pas sur que ce soit une très bonne idée, les textes de la v2 nous donnent au moins une base.

Partir de zéro sans situation pré-établie ça me parait un brin chaotique.

Oui, c'est ce que je pense. A la limite, si vous ne voulez pas tout garder, il vaut mieux laisser les codes qui sont une base non-négligeable.

J'ai fait des Micronations où à chaque nouvelle constitution, les lois étaient abrogées. C'est la merde car il faut tout refaire. Là, je pense qu'il vaut mieux garder les codes (à la limite amender par ordonnance) et faire le tri des lois.

Si je me souviens de ce dont on avait parlé sur le tchat, il me semble qu'on avait émis l'hypothèse de conserver les textes majeurs.

Mais devant le changement de régime, certaines lois sont jugées obsolètes par la CS et nécessiteraient une révision du législateur (ce sera l'occasion de faire du tri). En attendant, la CS se charge de combler les éventuels vides et de trancher les contradictions par des jurisprudences.

Je résume grossièrement ce dont je me souviens...

Je t'avoue ne pas être très emballé.

Tout le monde voudra réimporter les bons textes de la v2 et ça va obstruer le débat aux dépends de véritables idées neuves.

De plus les décisions de la CS pour combler les vides, ça risque de manquer de transparence pour d'éventuels nouveaux membres.

C'était une hypothèse.

Mais après, si on reprend les textes de la V2, la question va aussi se poser. Les gens vont se dire, ça c'est bien, pas besoin de le changer. ^^
Tu proposerais quoi comme piste ?

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :C'était une hypothèse.

Mais après, si on reprend les textes de la V2, la question va aussi se poser. Les gens vont se dire, ça c'est bien, pas besoin de le changer. ^^
Tu proposerais quoi comme piste ?

La conservation des Codes et modification pour les codes les plus importants. Notamment dans le domaine économique qui devra être abordé (je n'ai pas encore vue de discussion à ce sujet).

Ha la question était à Gavroche? Bon, ben on est en démocratie directe. C'est à celui qui criera le plus fort.

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy a écrit :Si je me souviens de ce dont on avait parlé sur le tchat, il me semble qu'on avait émis l'hypothèse de conserver les textes majeurs.

Mais devant le changement de régime, certaines lois sont jugées obsolètes par la CS et nécessiteraient une révision du législateur (ce sera l'occasion de faire du tri). En attendant, la CS se charge de combler les éventuels vides et de trancher les contradictions par des jurisprudences.

Je résume grossièrement ce dont je me souviens...

Oui on s'était mis d'accords sur le rôle de la CS pour combler le vide juridique, en attendant de reformer progressivement une nouvelle législation.

Mais je rejoins l'avis de Sandrine, pourquoi pas garder les codes uniquement?

Moi j'y suis pas opposé. Tant que les textes sont conformes à la nouvelle constitution et que ça ne met pas le dawa. ^^

Faudra juste diviser le travail pour que la CS ne se retrouve pas seule à faire ça.


Au passage, j'aime beaucoup comment vous avez renommé la loi sur les lupanars en "loi marie-madeleine"... Des cathos pro-maison close au pouvoir à un moment?

Non, une petite provocation de l'auteur du texte

Gavroche Finacci a écrit :Non, une petite provocation de l'auteur du texte

On se demande qui est ce membre...