Frôce - Archives V3

Arrêté municipal
CMJ-06-04-15

Considérant que les prix pratiqués pour la cantine scolaire sont prohibitifs pour les moins aisés
Considérant que l'accès à la cantine scolaire doit être universel

Le Conseil Municipal de la Jeunesse par la voix de son Vice-Président décrète,

Article 1: L'arrêté municipal AM002-02-01-15 est abrogé

Article 2: Le prix du repas est fixé à 2.50 plz

Fait à Anglès le 6/04/15.

Le Vice-Président du CMJ,
Benjamin Forli

Charles Lubenac a écrit :

Arrêté municipal
AM-06-04-15

Considérant que l'égalité homme-femme est un droit fondamental dans notre République,
Considérant que la Ligue Masculine porte atteinte aux valeurs de notre démocratie,

Le maire décrète:

Article unique: Aucun local ni aucune subvention ne seront alloués à cette association à Anglès.

Fait à Anglès le 04/01/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Arrêté municipal
AM-04-05-15

Considérant que l'égalité homme-femme est un droit fondamental dans notre République,
Considérant que la Ligue Masculine porte atteinte aux valeurs de notre démocratie,
Considérant que les lieux publics doivent être préservés des dégradations criminelles

Le maire décrète:

Article 1: Les édifices publics d'administration d'Anglès, les musées, cinémas, opéras et tout autre bâtiment municipal sera désormais gardé jour et nuit par une patrouille des forces de l'ordre.

Article 2: Cette décision prend effet immédiatement et jusqu'à nouvel ordre.

Fait à Anglès le 04/05/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Charles Lubenac a écrit :

Arrêté municipal
AM-07-06-15

Considérant que le réseau métropolitain d'Anglès doit se développer

Le maire décrète:

Article 1: La construction d'une deuxième ligne de métro (M2) est entérinée par le conseil municipal.

Article 2: Le coût total des travaux est porté à 400 millions de pluzins pour 8 kilomètres de ligne souterraine dont voici le tracé arrêté définitivement:


Article 3: Le financement est partagé entre la municipalité, Anglès Métropole, le Piémont et la région Lombardie à hauteur de 25% chacun.

Fait à Anglès le 07/06/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Arrêté municipal
AM-09-06-15

Considérant que les jeunes talents doivent être récompensés et encouragés dans leurs projets d'entrepreneurs,


Le maire décrète:

Article 1: La municipalité met à disposition des étudiants de la ville une bourse au talent qui consiste en un soutien économique pour la création d'un projet d'entrepreunariat.

Article 2: Le projet doit être présenté au service Economie et Emploi de la Mairie. Il sera alors examiné et une audition aura lieu avec l'adjoint au maire chargé de l'économie et de l'emploi.

Article 3: Seuls le maire et l'adjoint au maire chargé de l'économie et de l'emploi sont habilités à attribuer la bourse au talent.

Article 4: La bourse au talent consiste en la délivrance d'un chèque de 10 000 pluzins.

Article 5: Il ne peut y avoir qu'une seule bourse attribuée pour un projet d'entrepreunariat.

Article 6: La municipalité se réserve le droit d'exiger le remboursement de la somme allouée si elle est utilisée à d'autre fins que le projet entrepris.

Fait à Anglès le 09/06/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Arrêté municipal
AMXXX-15-06-15

Considérant que la vague de migrants en provenance d'Italie du Sud est très importante
Considérant que la situation devient urgente pour l'ordre public

Le maire décrète,

Article 1: Les camps illégaux de migrants situés Rue des Ormes dans le Xème arrondissement d'Anglès et Avenue Robert Schuman dans le Vème arrondissement sont tous deux évacués par les forces de police.

Article 2: Tout camp installé sur la commune d'Anglès sera désormais systématiquement évacué.

Fait à Anglès le 15/06/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Arrêté municipal
AMXXX-09-07-15

Considérant que l'état des finances de la municipalité nécessite une action significative pour les redresser

Le maire décrète,

Article 1: Les impôts locaux dont la taxe foncière et la taxe professionnelle augmentent.
Article 1a: La taxe foncière concernant les propriétaires d'un terrain bâti et/ou non bâti devront s'acquitter d'une taxe forfaitaire annuelle de 550 pluzins contre 475 pluzins avant hausse.
Article 1b: Les entreprises implantées sur la commune possédant un local, un entrepôt ou un siège social devront s'acquitter d'une taxe annuelle de 5% de la valeur immobilière totale du lot occupé contre 4.15% auparavant.

Article 2: Le prix du stationnement en centre ville augmente à 3 pluzins la demi-heure

Article 3: Le ticket à l'unité de transport en commun augmente de 1.50 pluzin à 2.50 pluzins. Le carnet de 10 ticket passe de 13 pluzins à 17.50 pluzins pour le tarif universel, de 9.50 à 13.50 pour les étudiants de 8 à 11 pour les séniors. L'abonnement mensuel passe de 44.5 pluzins à 57.5 pluzins. Le pass 12-15 ans passe de 25 à 30 pluzins, le pass 15-25 ans passe 31.5 pluzins à 36.5 pluzins et le pass sénior de 27 à 32 pluzins.

Article 4: La réduction des dépenses municipales dans les domaines de la culture et de l'environnement seront de l'ordre de 10%. Les dépenses relatives à la sécurité, l'entretien de la voirie et l'Education restent inchangées.

Article 5: Ce plan de restructuration budgétaire s'étale sur deux ans (deux mois). A l'issue des deux ans un audit des finances de la ville d'Anglès sera demandé et le plan sera reconduit ou non selon le niveau de la dette.

Article 6: Ce plan sera suspendu si une diminution de la dette de l'ordre de 33% est constaté au bout de deux ans.

Fait à Anglès le 09/07/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Arrêté municipal
AMXXX-28-07-15

Le maire décrète,

Article 1: La circulation automobile est suspendue jusqu'à nouvel ordre dans un périmètre de sécurité de 200 mètres autour de la mairie.

Article 2: La fréquence des rames de métro est augmentée pour permettre aux anglésiens de rejoindre en masse la Place de l'Hôtel de Ville.

Article 3: Les arquebusiers d'Anglès sont déployés dans le Premier Arrondissement pour assurer la sécurité dans le périmètre arrêté autour de l'Hôtel de Ville.

Fait à Anglès le 28/07/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Arrêté municipal
AMXXX-07-10-15

Le maire décrète,

Article 1: Le concert caritatif de soutien de la Ligue Masculine envers les sinistrés de Chouchenn est autorisé.

Article 2: En tant qu'organisation politique, un local est attribué à la Ligue Masculine à Anglès.

Article 3: En cas de troubles à l'ordre public venant de l'organisation, la mairie d'Anglès se réserve le droit de revenir sur l'article 2.

Fait à Anglès le 07/10/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Arrêté municipal
AMXXX-27-10-15

Le maire décrète,

Article 1: Les bibliothèques d'arrondissement, au nombre de 10, s'associent pour former La Bibliothèque d'Anglès.

Article 2: La bibliothèque principale réside dans le quartier Porte de Frôce.

Article 3: L'abonnement annuel est fixé à 15 plz pour tous et 11 plz pour les étudiants. L'abonnement donne accès aux 10 bibliothèques.

Fait à Anglès le 27/10/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Charles Lubenac a écrit :

Lettre ouverte du maire d'Anglès aux habitants d'Anglès

Chers anglésiens, chères anglésiennes,

Je m'adresse à vous à travers cette lettre car il me semble opportun d'accélérer les choses.
Voilà 14 ans et 11 mois que je suis maire d'Anglès. En presque 15 ans, la ville a ainsi pu se moderniser. Une nouvelle ligne de métro, une sécurité renforcée, un quartier d'affaires qui rayonne dans toute la Frôce. La morphologie de la ville a évolué. Désormais il est possible de voir des tours et une skyline a Anglès. Ceci symbolise pour moi l'entrée d'Anglès dans une nouvelle ère d'influence économique.
Avec l'aide d'Angela Von Bertha, le Grand Piémont est devenu réalité, Anglès est devenue capitale de province.
Une politique de transports a été menée pour faire en sorte que ce service soit accessible à tous, les finances de la ville ont été en partie assainies.
Je pense avoir fait ce que j'avais à faire durant ces 15 ans. Aujourd'hui, n'ayant plus rien à apporter à la ville, il est temps qu'une nouvelle période s'ouvre avec un nouveau maire.
Je décide donc de démissionner afin de provoquer l'avancée des élections et donc de passer la main au plus vite.
Je vous remercie pour ces 15 belles années qui ont marqué l'émergence d'Anglès comme une grande métropole frôceuse. Je resterai néanmoins à Anglès en tant que Gouverneur et Député, donc auprès de vous.

Affectueusement,

Fait à Anglès le 27/10/15.


Le Maire,
Charles Lubenac

Arrêté municipal
AMXXX-04-11-15
Nomination des adjoints au Maire

Le maire décrète,

Article 1: Abdalak SEYNOU est nommé premier adjoint au Maire, en charge de la communication.

Article 2: Yannick TAMAIRE est nommé adjoint au Maire, en charge de l'éducation et de la culture.

Article 3: Boulawane KAOUTARI est nommé adjoint au Maire, en charge de la sécurité.

Article 4: Augusto TERESO DE SILVA DE CRUZ est nommé adjoint au Maire, en charge de l'urbanisme.

Fait à Anglès le 07/10/15.


Le Maire,
Housni NKOUILDOR

Arrêté municipal
AMXXX01-10-11-15
Encadrement des activités associatives

Le maire,
Considérant que les opérations ne doivent pas rechercher à réaliser de profit,
Considérant que les associations doivent fonder leur existence sur une cause utile, réelle et morale,
Considérant que les associations, hébergées gracieusement ou à un coût réduit représentent un coût pour la municipalité,
Considérer que le mairie ne saurait financer des actes lucratifs, fictifs ou immoraux

arrête
Article 1: Le maire se réserve le droit d’expulser de son local municipal toute association se livrant à des pratiques lucratives, illégales, fictives ou non conforme aux bonnes moeurs.

Article 2 : Toute association faisant l'objet d'une procédure d’expulsion au titre de l'article 1 disposera d'un préavis d'un mois pour libérer les locaux qu'elle occupait.

Article 3 : Les associations visées par une procédure d’expulsion au titre de l'article 1 perdent le droit d'occuper à des fins militantes tout espace public de la ville d'Anglès.

Article 4 : Tout incitation incitant à commettre des pratiques illégales ou non conforme aux bonnes mœurs fera l'objet d'un avertissement par la mairie d'Anglès.
A compter du second avertissement, l'association sera expulsée de son local municipal selon les dispositions de l'article 2.

Fait à Anglès le 10/10/15.


Le Maire,
Housni NKOUILDOR

Arrêté municipal
AMXXX02-10-11-15
Lutte contre les atteintes à la pudeur

Le maire arrête
Article 1: Une campagne de sensibilisation contre les atteintes à la pudeur est mise en place à compter de ce jour tt jusqu'à nouvel ordre.

Article 2 : Au titre de cette campagne, des affiches seront mises en place dans les transports en commun ainsi que sur les emplacements publicitaires se trouvant sur la voirie.

Article 3 : Toute personne coupable d'atteinte à la pudeur sera placée en garde à vue et poursuivie en justice par la Mairie d'Anglès.

Article 4 : Tout affiche sur lesquelles figurent une ou des personnes nu(e)s ou vêtues d'une tenue qui puisse heurter la sensibilité du public sont désormais interdites.
Toute affiche répondant à ce critère et affichée délibérément sera saisie et détruite par les forces de l'ordre municipales. Les auteurs et les afficheurs de telles affichent seront placées en garde à vue et poursuivis en justice pour refus d’obtempérer.

Article 5 : Les affiches prévues par l'article 2 ne sont pas concernées par les dispositions des articles 4 et 5.

Fait à Anglès le 10/10/15.


Le Maire,
Housni NKOUILDOR

Arrêté municipal
AMXXX-11-11-15
Modification de l'arrêté de lutte contre les atteintes à la pudeur

Vu la décision de la Cour Suprême DE-11-2015-01
Le maire arrête
Article 1: L'arrêté municipal AMXXX02-10-11-15 est abrogé.

Article 2 : Constitue une atteinte à la pudeur la fait de circuler dans l'espace public d'Anglès vêtu d'une tenue laissant apparaître ses organes géniaux et/ou érogènes.
Constitue également une atteinte à la pudeur le fait, par son comportement, de montrer, même temporairement, ses organes génitaux ou érogènes.

Article 3 : Afin de préserver l'ordre public et de ne pas heurter la sensibilité des plus sensibles, les atteintes à la pudeur sont interdites sur le territoire municipal de la ville d'Anglès, dans tous les locaux recevant du public, à l'exception des habitations, ainsi que sur la voie publique.

Article 4 : Toute personne coupable d'atteinte à la pudeur sera verbalisée à hauteur de 0,3 % de son revenu considéré selon l'article 507 du code pénal.
Lorsque l'atteinte à la pudeur est commise en présence de mineurs, ou à moins de 500 mètres d'un édifice destiné à recevoir des mineurs (centres de loisirs, écoles, parc), le montant de l'amende sera porté à 0,5 % du revenu.

En cas de récidive, le montant de l'amende sera majorée selon les dispositions de l'article 501 du code pénal.

Article 5 : Une personne coupable d'atteinte à la pudeur ne pourra être verbalisée plus d'une fois toutes les 4 heures, ce afin de lui laisser le temps d'aller se revêtir après une verbalisation.

Article 6 : En cas de récidive multiple, la Mairie d'Anglès se réserve le droit d'effectuer des poursuites judiciaires pour "refus d'obtempérer".

Article 7 : Une campagne de sensibilisation contre les atteintes à la pudeur est mise en place à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.

Article 8 : Au titre de cette campagne, des affiches seront mises en place dans les transports en commun ainsi que sur les emplacements publicitaires se trouvant sur la voirie.

Article 9 : Toute affiche sur lesquelles figurent une ou des personnes nu(e)s ou vêtues d'une tenue qui puisse heurter la sensibilité du public en laissannt apparaître ses organes génitaux et/ou érogènes sont désormais interdites.
Toute affiche répondant à ce critère et affichée délibérément sera saisie et détruite par les forces de l'ordre urbaines. Les auteurs et les afficheurs de telles affichent seront passibles des sanctions présentes à l'article 4 du présent arrêté.

Article 10 : Les affiches prévues par l'article 8 ne sont pas concernées par les dispositions de l'article 9.

Le Maire,
Housni NKOUILDOR

Arrêté municipal
AMXXX01-24-11-15
Abrogations d'arrêtés municipaux

Considérant que les arrêtés municipaux AMXXX-07-10-15 et AM-06-04-15 sont contradictoires

Le maire arrête

Article unique : L'arrêté municipal AM-06-04-15 est abrogé.

Le Maire,
Housni NKOUILDOR

Arrêté municipal
AMXXX02-24-11-15
Abrogations d'arrêté municipal

Considérant que le préambule de l'arrêté municipal AM-04-05-15 n'a aucun rapport avec son contenu

Le maire arrête

Article unique : L'arrêté municipal AM-04-05-15 est abrogé.

Le Maire,
Housni NKOUILDOR

Arrêté municipal
AMXXX03-24-11-15
Sécurisation du métro d'Anglès

Considérant que la Constitution garantie l'égalité des citoyens sans distinction de genre,
Considérant par conséquent que chaque citoyen, quelquesoit son genre, doit bénéficier de conditions de sécurité identiques,
Considérant que la situation actuelle des rames de Métro d'Anglès ne permet pas aux usagers de sexe féminin de bénéficier des mêmes conditions de sécurité que les usagers de sexe masculin,
Afin de remédier à cette situation

Le maire arrête

Article 1 : A compter du 01/01/2016, les premiers wagons de chaque rame de métro, identifiable par leur couleur rose et les symboles "femelle" peints en noir sur les portes des wagons, seront accessibles aux seules personnes de sexe féminin. Les deuxièmes et troisièmes wagons de chaque rame de métro seront accessibles à tous, sans distinction de genre.

Article 2 : Par dérogation à l'article 1, les enfants de sexe masculin âgés de moins de 12 ans et accompagnés de leur mère ou de toute autre représentante légale de sexe féminin pourront accéder aux premiers wagons de chaque rame.

Article 3 : 200 agents de sécurité supplémentaires sont recrutés, afin de garantir la sécurité de l'ensemble des usagers du métro d'Anglès.

Article 4 : L'ensemble des rames et stations de métro seront équipées de caméra de surveillance, et surveillées par ce moyen en temps réel par l'équipe de sécurité du métro d'Anglès.

Article 5 : En dessous des alarmes d'arrêt d'urgence seront installés des boutons de couleur noir, permettant d'alerter l'équipe de sécurité du métro d'Anglès d'un danger relatif à la sécurité des usagers.

Le Maire,
Housni NKOUILDOR

Arrêté municipal
AMXXX04-24-11-15
Conformité des volets à la charte graphique de la ville d'Anglès

Considérant que les couleurs de la ville d'Anglès sont le bleu et le jaune,
Considérant que les volets des maisons et des appartements sont visibles depuis l'espace public et doivent par conséquent être conformes aux couleurs de la ville d'Anglès,
Considérant que les couleurs rose et rouge ne sont composées d'aucune couleur de la ville d'Anglès et présentent un contraste trop important avec ces dernières

Le maire arrête

Article 1 : A compter du 01/01/2016, les volets de couleur rose et rouge seront interdites sur l'ensemble du territoire de la ville d'Anglès.

Article 2 : Les volets non conformes à l'article 1 du présent arrêté municcipal seront signalés à leur propriétaire par le biais d'une mise en demeure, envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 3 : A compter de la réception de la mise en demeure, le propriétaire de volets non conformes disposera de 28 jours pour changer la couleur des volets concernés. Passé ce délai, la municipalité d'Anglès pourra procéder à l'enlèvement des volets concernés.

Le Maire,
Housni NKOUILDOR