[ABROGE] D-2014-08-24 : Nomination du Premier ministre
Posté : 24 août 2014, 14:06
Le président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Décret portant nomination du Premier ministre
Article 1.- M. Colin Gilbert est nommé Premier ministre.
Article 2.- Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôceuse.
Article 3.- M. Colin Gilbert est chargé de composer et de conduire le gouvernement d'unité nationale jusqu'au terme de son mandat ainsi que de transmettre à l'Assemblée nationale les projets de loi adoptés en conseil des ministres du gouvernement Valbonesi dans le cadre d'une session de rentrée parlementaire.
Fait à Aspen, le 24 août 2014
