[Hôtel de Ville] Conseil Municipal - Casarastra
Posté : 04 janv. 2015, 20:47
Conseil Municipal de Casarastra
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Conseil Municipal de Casarastra
Mes chers , conseiller et conseillère municipaux l'heure est venu de débattre sur la question des impôts à Casarastra .
Compte-rendu , actuellement que la croissance et l'inflation se font sentir au cœur même de l'économie au sein de la Frôce .
J'aimerais qu'on place le bien-être des habitants avant tout pour leurs permettre des conditions acceptables au sein même de leur portefeuille en cette nouvelle année
Je vais demander à Eric Plénozas , adjoint aux affaires économiques de la ville de me dresser dans les jours à venir une étude approfondie et détaillée des pourcentages que nous envisageons .
A l'heure actuel , je vous demande de réfléchir sur d'éventuelle projet pour récupérer les lourds déficits de Casarastra .
Merci à vous tous . Je lève ce Conseil Municipal pour aujourd'hui
A bientôt , mes chers conseillers et conseillères municipaux .
TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES..................................................... 2.95 %
TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES............................................. 4.80 %
TAXE D'HABITATION............................................................................................ 3.97 %
TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES................................................................... 1.20 %
TAXE SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE................................................................ 1.00 %
COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES.......................................................... 4.50 %
Chers Membres du Conseil municipal, la ville a connu depuis quelque temps diverses conséquences qui expliquent ces hausses qui sont pour l'instantes provisoires. À ma réélection, j'ai tenu à agir sur différents points qui était indispensable pour Casarastra tantôt sur la sécurité de mes concitoyens qui m'ont contraint de recruter 30 nouveaux policiers municipaux, mais aussi un lourd investissement dans le matériel de nos policiers afin de se doter de nouveaux moyens pour faire face à d'éventuel conflit.
Mais il y a aussi, les problèmes sociaux que rencontrent nos habitants et c'est pourquoi j'ai pris l'initiative de créer un Centre d'action sociale qui aura pour objectif de venir en aide à nos administrés, mais surtout à nos seniors, à notre jeunesse, aux personnes vivant dans la rue n'ayant pas de logement fixe qui souffre et qui sont les premiers touchés, mais il y existe aussi de nombreux habitants de Casarastra qui vit dans des conditions peu terribles, et même parfois dans l'insalubrité et j'ai promis à mes concitoyens la construction d'au moins 50,000 nouveaux logements sociaux d'ici les 3 prochaines années et cela a débuté depuis maintenant 1 mois, il était temps d'agir mes chers collègues.
Lors de ma première élection au fauteuil de Maire à Casarastra, j'avais entrepris d'investir dans le secteur du tourisme pour que notre ville rayonne à l'Internationale et attire davantage de touristes, de porteurs de projets, d'investisseurs, de nouvelles entreprises et cela s'est concrétisé et c'est pour cela qu'il faut continuer et envisager l'avenir en permettant à de grands hôtels de s'installer dans notre belle ville pour permettre à Casarastra d’être "le phare touristique" que j'ai tant rêvé.
Pour terminer, vous savez bien qu'une ville ne se développe pas sans sa culture, son patrimoine et il était important pour moi de la revaloriser auprès de nos compatriotes afin de permettre à notre génération de s'appuyer sur l'héritage de leur ville, mais aussi de leur pays. Toutes ses actions, ses initiatives m'on demander d'important investissement et je ne voulais surtout pas déroger à mes promesses.
Merci de votre compréhension.
[centrer]AM 01-20/2015 RELATIF A L’EXPLOITATION DU RÉSEAU DE TRANSPORT SCOLAIRE.[/centrer]
Vu le code des collectivités territoriales,
Le maire Alexandro Alessandrelli prend l’arrêté suivant :
Préambule : En vue d’améliorer la qualité du transport scolaire au sein de la ville et le budget consacré aux transports par la ville, le maire décide de rompre la convention signée avec la société STC (Société de Transports Casarastrois) et crée la caisse des écoles qui sera chargé de l'organisation du transport scolaire.
Article 1er :
Le transport scolaire sera à partir du 01/01/2016 assuré par le RAT filiale de la SNTF aux circuits respectifs de la ville.
Article 2 :
À partir du 01/01/2016 la convention préalablement signée entre la STC et la municipalité casarastroise sera résiliée.
Article 3 :
La Caisse des écoles (CAE) est créé.
Article 4 :
La Caisse des écoles (CAE) est un établissement public communal, rattaché à la municipalité de Casarastra.
Article 5 :
Elle intervient en faveur des enfants relevant de l’enseignement du premier et second degré dans tous les domaines de la vie scolaire (social, culturel, éducatif et sanitaire) que ce soit dans l’enseignement public ou l’enseignement privé.
Fait à Casarastra,
le 20/12/2015.
Alexandro Alessandrelli
[centrer]AM 02-21/2015 LES REPAS A LA CANTINE[/centrer]
Vu la constitution,
Vu le code économique,
Vu le code des collectivités territoriales,
Le maire, Alexandro Alessandrelli prend l’arrêté suivant :
Préambule : Les repas à la cantine attisent depuis quelque temps « la polémique » concernant premièrement son prix jugé bien trop onéreux pour les parents, mais aussi le premier concerné par le « principe de laïcité », il est donc jugé urgent par le maire que ces préoccupations n’ont plus lieu d’être à Casarastra et désire que l’ensemble des habitants casarastrois soient tous égaux.
Article 1er :
Le prix du repas de cantine est à partir du 01/01/2016 revu à la baisse et connaîtra un prix bloqué pendant 3 ans.
Article 2 :
Le prix unitaire du repas de cantine dans les premiers et seconds degrés passe à partir du 01/01/2016 de 3,50 Plz à 2 Plz.
Article 3 :
Les menus dits « sans porc » sont à partir du 01/01/2016 autorisé dans l’ensemble des cantines de la municipalité.
Les enfants dont la religion ou la culture interdit de manger cet animal pourront donc y bénéficier.
Article 4 :
Les enfants de parents chômeurs pourront bénéficier gratuitement du repas de cantine dans l’ensemble des réfectoires scolaires.
Article 5 :
La Caisse des écoles a pour mission à partir du 01/01/2016 d’organiser les repas à la cantine en tâchant de respecter les articles 1,2,3 et 4 de l’AM 02-21/2015.
Fait à Casarastra,
le 21/12/2015
Alexandro Alessandrelli
- Ouverture et Installation du Conseil Municipal.
- Discours de Monsieur Le Maire.
- Annonce du Budget Municipal.
- Débat et votes
- Fermeture du Conseil Municipal
Passons au débat maintenant :Marcel Minckes a écrit :BUDGET MUNICIPAL PRIMITIFDélibération N°1 :
Vu la Constitution,
Vu le Code économique,
Vu le Code des collectivités territoriales,
Article 1. -
Le récapitulatif des recettes (impôts et taxes) :
2 121 496 668,00 Plz
Recettes :
2 121 496 668,00 Plz
Répartition des taxes et Impots
64,00% 1 357 757 868,00 Plz
Taxe d’habitation
26,00% 353 017 046,00 Plz
Taxe foncière sur le bâti
25,00% 339 439 467,00 Plz
Taxe foncière sur le non bâti
29,00% 393 749 782,00 Plz
Taxe des d'ordures ménagères
15,00% 203 663 680,00 Plz
Autres Taxes :
5,00% 67 887 893,40 Plz
Produits des services
6,00% 127 289 800,00 Plz
Les dotations d’Etat
30,00% 636 449 000,00 Plz
Article 2. -
Montant du budget alloué aux dépenses de
1 241 920 000 Plz
Dépenses :
1 241 920 000,00 Plz
Tourisme
12,00% 149 030 400,00 Plz
Education
12,00% 149 030 400,00 Plz
Culture
8,00% 99 353 600,00 Plz
Communication
1,00% 12 419 200,00 Plz
Développement économique et environnement
16,00% 198 707 200,00 Plz
Affaires sociales
15,00% 186 288 000,00 Plz
Dépenses d'investissement
7,00% 86 934 400,00 Plz
Dépenses de fonctionnement
25,00% 310 480 000,00 Plz
Autres dépenses
4,00% 49 676 800,00 Plz
Article 3. -
Solde du budget de la ville de Casarastra :
+ 879 576 668 Plz.
Fait à Casarastra,
Le 16/09/2016.
Par le Maire-adjoint,chargé des finances, au développement économique et au commerce, Gauthier Desplanques.
Suivi par le Maire, Marcel Minckes.