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[ABROGE] D-2015-01-04 Nomination du Premier Ministre

Posté : 04 janv. 2015, 22:49
par Marc Schaft
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Vu la Constitution,


Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Décret portant nomination du Premier ministre
Article 1.- M. Alexandre Vailland de Chirey est nommé Premier ministre en charge des affaires étrangères.

Article 2.- M. Alexandre Vailland de Chirey est chargé de proposer au Président de la République un gouvernement d'union nationale.

Article 3.- Le gouvernement nommé par les décrets D-2014-11-10, D-2014-11-11 et D-2014-11-15 est révoqué.
Fait à Aspen, le 4 janvier 2015

Marc SCHAFT
Président de la République