[Assemblée Citoyenne] Candidatures à la présidence de l'AC
Posté : 09 févr. 2015, 23:15
En raison de l'absence de monsieur Louis-Damien Lacroix de Beaufoy et conformément à la Constitution et au règlement de l'Assemblée Citoyenne, la Cour Suprême convoque l'élection d'un nouveau Président de l'Assemblée Citoyenne.
Voici un petit rappel des articles de la Constitution:
Voici un petit rappel des articles de la Constitution:
Vous avez jusqu'au mercredi 11 février, 23 h 59 pour déclarer votre candidature en complétant le formulaire suivant :Article 29. -
L'Assemblée Citoyenne est composée de l’ensemble des citoyens électeurs. Les conditions pour devenir électeur sont fixées par une loi organique.
Article 29-1. -
Le vote à l’Assemblée Citoyenne est secret. Cependant, la liste des personnes ayant pris part au vote sera publiée par le Conseil de la République.
Article 30. -
Abrogé
Article 30-1. -
L’assemblée citoyenne est dirigée par le Président élu de la dite assemblée. La fonction de Président de l’Assemblée Citoyenne n’est pas compatible avec les fonctions suivantes :
- Président de la République
- Premier Ministre
- Ministre
- Président de la Cour Suprême
- Juge à la Cour Suprême
Article 30-2.-
Le Président de l'Assemblée Citoyenne est élu au suffrage uninominal majoritaire à deux tours pour une durée de deux mois. Le dépôt de candidature à la Présidence de l'Assemblée Citoyenne sera accompagnée de la notification de ses motivations.
Article 30-3.-
Le Président de l’Assemblée Citoyenne est chargé d’assurer la discipline au sein de l’hémicycle, d'organiser et d’animer les débats et les votes au sein de l'Assemblée Citoyenne.
Code : Tout sélectionner
[b]Nom : [/b]
[b]Prénom : [/b]
[b]Motivations :[/b]