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[ABROGE] D-2014-03-09 : Nomination du Premier ministre

Posté : 09 mars 2015, 00:31
par Alexandre Vailland de Chirey
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Vu la Constitution,

Le président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Décret portant nomination du Premier ministre
Article 1.- Monsieur Bastien Pommier est nommé Premier ministre.

Article 2.- Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôceuse.
Fait à Aspen, le 09 mars 2014

Alexandre Vailland de Chirey