L-2015-03-04 : Mise en place du soutien scolaire
Posté : 20 mars 2015, 21:20
Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit,
Loi sur la mise en place du soutien scolaire
Le projet de de loi concerne les écoles Primaires et Elémentaires, les collèges et les lycées. Afin d’aider les élèves en difficultés scolaires, la présente loi permet à ces élèves de suivre des cours de soutien scolaires assurer par les enseignants de l’Education Nationale.
Titre I : Ecole Primaires et Elémentaires
Article 101 : Les élèves en difficultés scolaires se verront proposés des cours de soutien non obligatoire. L’enseignant propose ces cours aux parents qui doivent signer l’autorisation.
Article 102 : Les cours de soutien sont assurés par les enseignants. Le cours devra être de deux élèves minimum et de quatre élèves maximum.
Article 104 : Chaque enseignant aura deux cours de soutien par semaine à assurer.
Article 105 : L’enseignant proposera des activités pédagogiques pour renforcer un apprentissage non acquis ou en cours d’acquisition par l’élève en classe. Les activités se baseront sur la lecture, l’écriture, le calcul, la compréhension orale, la compréhension écrite, la phonologie)
Article 107 : Pour participer aux cours de soutien, les enseignants devront se porter volontaire et remplir une demande auprès du chef d'établissement.
Article 108 : Les cours de soutien sont gratuits pour les familles.
Titre II : Collège et Lycée
Article 201 : Les élèves en difficultés scolaires se verront proposés des cours de soutien non obligatoire. L’enseignant propose ces cours aux parents qui doivent signer l’autorisation.
Article 202 : Les cours de soutien sont assurés par les enseignants.
Article 203 : L’élève aura un cours de 1 heure par semaine. Il sera intégré au processus de soutien suite à des évaluations mises en pace par leur professeur.
Article 204 : L’enseignant proposera des activités pédagogiques pour les matières suivantes :
-Mathématiques
-Français
-Langue vivante 1
-Langue vivante 2
-Matière principale de l’option (si option il y a).
Article 14 : Pour participer aux cours de soutien, les enseignants devront se porter volontaire et remplir une demande auprès du proviseur de l’établissement scolaire.
Fait à Aspen le 20 mars 2015
Sur proposition de Dorian Bolitar,
Sami Berkissian, Ministre de l’Enseignement, de la Recherche et de la Culture
Bastien Pommier, Premier ministre, rédacteur du texte
Alexandre Vailland, Président de la République