Frôce - Archives V3

Loi portant à
Création d'un salon frôceux du développement durable

Vu la Constitution,

Article 1 :

Le Salon international du développement durable est une exposition annuelle organisée à Aspen au parc des expositions de la porte de l’Opéra dans la dernière semaine du mois de décembre ou dans la première semaine du mois de janvier. Il est très orienté vers le grand public qui s’intéresse au développement durable.
Elle regroupe plusieurs entreprises frôceuse qui s’est spécialisé dans la protection de l’environnement et sa transition.

Chapitre I – Objet

Article 101 :

Le Salon international du développement durable a pour principal but de soutenir la transition écologique et énergétique, la protection et le développement de l’environnement, à soutenir le commerce équitable, et elle favorise l’innovation technologique au sein des entreprises pour les éviter de polluer.

Article 102 :

Elle accompagne la politique de l’environnement, notamment pour soutenir les porteurs de projet en leur faisant participer aux expositions.

Article 103 :

Elle mobilise l’opinion publique, sur les enjeux de l’environnement pour faire prendre conscience aux particuliers, aux entreprises et aux industries de leurs actes irresponsable.

Article 104 :

Elle permet à certaine entreprise du parc immobilier comme « Tesla Frôce » ou « Renault » de montrer leurs différents modèles de voiture écologique et écoresponsable pour diminuer la pollution et les émissions de gaz à effet de serre.

Chapitre II – Organisation

Article 105 :

Le Salon du développement durable, s'organise en plusieurs zones réparties par thèmes (Environnement, Ecologie, Energie) dans les différents bâtiments (il y a huit halls d'exposition disponibles).

Article 106 :

Les stands des exposants sont regroupés en quatre univers :

- L’environnement et ses filières ; dans cette univers nous est présenté un rassemblement d'individu ou d’espèces environnementaux.
- « L’environnement d’ici et d’ailleurs » ; cet univers représente l’environnement de 18 pays différents du monde entier dont fait partie la Frôce.
- Les porteurs de projet et les entreprises faisant partie du parc énergétique et écologique, cet univers représente les entreprises qui favorisent l’environnement et sa protection chaque jour.
- Les métiers et services de l’écologie et de l’énergie, ici on nous propose des animations proposées par le ministère de l’économie, des finances et du travail et le ministère de l’environnement , de l’énergie et du transport qui sont des acteurs majeurs dans le développement durable et la formation professionnelle en Frôce.

Fait à Aspen,
Le 20 mars 2015,

Erce Washington, Ministre de l’Environnement, de l’Agriculture, des Transports et de la Ville,
Bastien Pommier, Premier ministre,
Alexandre Vailland de Chirey, Président de la République,