Frôce - Archives V3

Proposition de Loi sur le temps en Frôce

Préambule :
Devant l'inefficacité de l'heure d'été concernant la diminution de la consommation d'énergie et vu les effets néfastes de celle-ci sur les rythmes biologiques et l'émission de particules fines, le retour à l'ordre naturel en matière de temps est souhaitable.

Titre I Du temps dans la région Lombardie

Article 101 :
A compter du dimanche 25 octobre 2015, la région Lombardie adoptera à titre permanent l'heure normale d'Europe centrale.

Titre II Du temps dans la région Septimanie

Article 201 :
Le passage à l'heure d'été du dimanche 27 mars 2016 est annulé dans la région Septimanie.

Article 202 :
A compter du dimanche 30 octobre 2016, la région Septimanie adoptera à titre permanent l'heure normale d'Europe de l'Ouest.

Titre III Du temps dans la ville autonome de Norijo

Article 301 :
A compter du dimanche 25 octobre 2015, la ville autonome de Norijo adoptera à titre permanent l'heure normale d'Europe de l'Est.

Fait à Aspen,
Le 03/04/2015

Antonio Finacci, Représentant parlementaire OURS, rédacteur du texte
Erce Washington, Ministre de l’Environnement, de l’Agriculture, des Transports et de la Ville
Bastien Pommier, Premier ministre
Hillary Milton, Présidente de la République par intérim