Frôce - Archives V3

FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE
auprès du palais de justice d'Aspen

Je dépose plainte contre La Ligue Masculine pour insultes liées à l'origine ethnique et insultes publiques. La Ligue Masculine a en effet diffusé ceci à mon encontre et à l'encontre d'Angela Von Bertha: http://img15.hostingpics.net/pics/66010 ... adolfa.png
A noter que la mairie d'Anglès a subi des dégradations volontaires de leur part avec la réalisation de tags subversifs.

Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice.

Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou social) : Tribunal pénal

Partie relative à l'Etat Civil
Nom : Lubenac
Prénom : Charles

Charles Lubenac a écrit :

FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE
auprès du palais de justice d'Aspen

Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice.

Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou social) : Tribunal pénal

Partie relative à l'Etat Civil
Nom : Lubenac
Prénom : Charles
Date de naissance : 04/09/62
Lieu de naissance : Anglès
Nationalité : Frôceuse
Situation maritale : Marié
Adresse postale : 27 Avenue de la République, Anglès, Piémont

Plainte déposée à l'encontre de (vous pouvez déposer plainte à l'encontre d'une personne physique, morale ou non identifiée, dans ce cas merci d'écrire la lettre "X") : La Ligue Masculine

Plainte déposé pour le motif suivant : Insultes liées à l'origine ethnique, insultes publiques et dégradation de bien

Explication des faits et des préjudices subis : La Ligue Masculine a effet diffusé ceci à mon encontre et à l'encontre d'Angela Von Bertha: http://img15.hostingpics.net/pics/66010 ... adolfa.png
La mairie d'Anglès a aussi subi des dégradations volontaires de leur part avec la réalisation de tags subversifs.

Réclamations faites auprès du tribunal : Il est évident que la Ligue Masculine ne supporte pas mon engagement contre ses idées. Il n'est pas normal pour ma part qu'une association qui s'en prend à la mairie d'Anglès et le maire de la ville par pure vengeance reste impunie. S'en prendre à la mairie d'une commune c'est s'en prendre à l'Etat. Je demande donc que réparations soient faites et accessoirement que la dissolution de cette association soit prononcée.

FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE
auprès du palais de justice d'Aspen

Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice.

Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou social) : Pénal avec constitution de partie civile

Partie relative à l'Etat Civil
Nom : Union pour le Renouveau Frôceux, représenté par son représentant légal Angela Von Bertha
Prénom : URF
Date de naissance : Mars 2015
Lieu de naissance : Anglès
Nationalité : Frôceuse
Situation maritale : Formation Politique
Adresse postale : Anglès, Piémont - Lombardie Frôce

Plainte déposée à l'encontre de (vous pouvez déposer plainte à l'encontre d'une personne physique, morale ou non identifiée, dans ce cas merci d'écrire la lettre "X") : Monsieur Alexandre Vailland de Chirey

Plainte déposé pour le motif suivant : Insultes liées à l'origine ethnique, insultes publiques et dégradation de bien

Explication des faits et des préjudices subis : Je m'associe à la plainte émise par Monsieur Lubenac, pour les même motifs, et notamment pour les propos discriminatoire et l'apologie à la haine.

Réclamations faites auprès du tribunal :

Je m'associe aux prétentions de Monsieur Lubenac.


La justice frôceuse est indépendante et ne saurait être rattachée un organe du pouvoir législatif ou exécutif. La justice est rendue en toute impartialité et en vertu des lois et principes de la République Frôceuse. Si vous avez un doute concernant la procédure judiciaire, merci de saisi la Cour Suprême ou la Cour Européenne des Droits de l'Homme.