Recensement - Provinces
Posté : 02 sept. 2015, 09:30
Bonjour à toutes et à tous,
Dans le cadre de la naissance des provinces et de la mise en place d'une loi sur la question des déménagements, nous mettons en place un recensement.
Merci pour votre aide et votre collaboration.
Bastien, pour l'équipe des MJ
Dans le cadre de la naissance des provinces et de la mise en place d'une loi sur la question des déménagements, nous mettons en place un recensement.
Proposition de loi portant à réglementation des déménagementsVu la Constitution,
Bastien Pommier, Député « Démocrates et Solidaires », et Angela Von Bertha, Députée « Renouveau Frôceux », proposent la loi suivante, portant à réglementation des déménagements :
Article 1er.-
Dès promulgation de la présente loi, les Maîtres du jeu sont chargés de mettre en place un recensement de l’ensemble des citoyens et des « citoyens secondaires ».
Article 2.-
Pour déménager dans une autre province, les citoyens et les « citoyens secondaires » devront en faire la demande motivée auprès des Maîtres du jeu. Les maîtres du jeu sont chargés d’accepter ou de refuser cette demande de déménagement.
S’il est autorisé, le déménagement est effectif le lendemain de la prochaine élection provinciale.
Article 3.-
Un seul déménagement par trimestre est autorisé.
Aucun déménagement n’est autorisé la semaine précédant les élections provinciales.
Le Conseil de la République (MJ) peut souverainement décider d'accepter, de manière exceptionnelle, un déménagement ne répondant pas à ces conditions, si l'intérêt du jeu le nécessite.
Article 4.-
La présente loi prend effet dès sa promulgation au Journal Officiel.
Fait à Aspen,
Le 1er septembre 2015.
Bastien Pommier, Député « Démocrates & Solidaires »,
Angela Von Bertha, Députée « Renouveau Frôceux »,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Ce recensement permettra la mise en place plus simple et plus efficace des provinces afin de vous répartir et de savoir qui votera où dans le cadre des prochaines élections provinciales. Merci donc d'y participer, en complétant le formulaire suivant : Le 1er septembre 2015.
Bastien Pommier, Député « Démocrates & Solidaires »,
Angela Von Bertha, Députée « Renouveau Frôceux »,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Les personnages joueurs et les personnages non-joueurs sont concernés par ce recensement.
- * Nom et Prénom :
* Ville de domiciliation :
* Province :
Merci pour votre aide et votre collaboration.
Bastien, pour l'équipe des MJ