Salle du Conseil Provincial
Posté : 28 sept. 2015, 21:09
C'est dans cette salle que se déroulerons les débats , les votes et que toutes les propositions soumise au conseil Provinciale seront déposées et étudiées .
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Salle du Conseil Provincial
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Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 28 sept. 2015, 22:16
Je soumet ces propositions au conseil :
Proposition 1:
Proposition 1:
Proposition 2 :Arrêté ProvincialeArticle I : Les votes du conseil Provinciale de Corse-Sardaigne se dérouleront sur une période de 24 heures .
----
A0001-28-09-15
Article II : Les membres du Conseil de Corse-Sardaigne voteront par les mentions suivantes : Pour , Contre , Blanc .
Article III : Pour être adopté une proposition devra recueillir la majorité absolue .
Fleure Daton, Gouverneure
de Corse-Sardaigne .
Arrêté ProvincialeArticle unique : Orgues les Bains est désigné comme la capitale pour la Province de Corse-Sardaigne .
----
A0002-28-09-15
Fleure Daton, Gouverneure
de Corse-Sardaigne .
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 28 sept. 2015, 22:28
Proposition 1 : 15 Pour .
Proposition 2 : 15 Pour .
Proposition 2 : 15 Pour .
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 29 sept. 2015, 00:57
Proposition 1 : 10 Blanc .
Proposition 2 : 10 Pour .
Je motive mon vote BLANC pour l'absence de débat sur le document qui défini les règles de cette institution.
Pour ma part, j'aurais autant préféré que cette proposition soit reprise sous la forme d'un règlement d'ordre intérieur.
Proposition 2 : 10 Pour .
Je motive mon vote BLANC pour l'absence de débat sur le document qui défini les règles de cette institution.
Pour ma part, j'aurais autant préféré que cette proposition soit reprise sous la forme d'un règlement d'ordre intérieur.
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 29 sept. 2015, 14:22
Que pensez-vous de ce drapeau et de ce blason pour représentez notre Province de Corse-Sardaigne ? Le débat est ouvert pour 24 Heures .
Drapeau de Corse-Sardaigne
Blason de Corse-Sardaigne
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 30 sept. 2015, 11:20
Ces deux symbôles caractèrisent fidèlement notre province. Je n'ai rien à ajouter.
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 30 sept. 2015, 15:32
Je soumet donc ces propositions au conseil :
Proposition 1 :
Proposition 2 :
Proposition 1 :
Arrêté ProvincialeArticle unique :Le drapeau de la Corse-Sardaigne est le suivant :
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A0003-30-09-15
Fleure Daton, Gouverneure
de Corse-Sardaigne .
Proposition 2 :
Le vote est ouvert pour 24 Heures .Arrêté ProvincialeArticle unique :Le Blason de la Corse-Sardaigne est le suivant :
----
A0004-30-09-15
Fleure Daton, Gouverneure
de Corse-Sardaigne .
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 30 sept. 2015, 15:33
Proposition 1 : 15 Pour .
Proposition 2 : 15 Pour .
Proposition 2 : 15 Pour .
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 01 oct. 2015, 00:00
Proposition 1 : 10 Pour
Proposition 2 : 10 Pour
Proposition 2 : 10 Pour
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 10 oct. 2015, 17:48
Madame la Gouverneur, nous, membre du conseil provincial a-t-on le droit de proposer des propositions réglementaires au conseil ?
Car si oui j’aimerais proposer celle ci :
Car si oui j’aimerais proposer celle ci :
Enveloppe pour les sinistrésArticle 1. -
Le conseil provincial de Corse-Sardaigne gèle une enveloppe de 100 000 000 de pluzins sur son budget.
Article 2. -
Le destinataire de cet enveloppe est le conseil provincial de Provence.
Article 3. -
L'utilisation de cette enveloppe ne peut se faire qu'afin d'aider les sinistrés de la Provence.
Isidore Patronafiliae, Maire d'Almeto,
Fleure Daton, Gouverneur de Corse-Sardaigne ,
Louis Damine Lacroix de beaufoy, Président de la République.
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 11 oct. 2015, 01:18
Monsieur Isidore Patronafiliae , touts les membres du conseil peuvent soumettre des propositions , elles seront toutes traités par le conseil dans les plus bref délais .
Le débat est ouvert pour une durée de 24 Heures .
Isidore Patronafiliae a écrit :Enveloppe pour les sinistrésArticle 1. -
Le conseil provincial de Corse-Sardaigne gèle une enveloppe de 100 000 000 de pluzins sur son budget.
Article 2. -
Le destinataire de cet enveloppe est le conseil provincial de Provence.
Article 3. -
L'utilisation de cette enveloppe ne peut se faire qu'afin d'aider les sinistrés de la Provence.
Isidore Patronafiliae, Maire d'Almeto,
Fleure Daton, Gouverneur de Corse-Sardaigne ,
Louis Damine Lacroix de beaufoy, Président de la République.
Le débat est ouvert pour une durée de 24 Heures .
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 11 oct. 2015, 12:05
Je souhaiterais plutôt qu'une enveloppe de 50 000 000 PLZ soit gelé pour l'aide au sinistré de la province de Provence .
Les budgets n'étant pas encore défini , il est précipiter de bloqué 100 000 000 pluzins sur notre budget. Si nos excédants budgétaire le permette , alors oui nous augmenterons cette dotations .
Les budgets n'étant pas encore défini , il est précipiter de bloqué 100 000 000 pluzins sur notre budget. Si nos excédants budgétaire le permette , alors oui nous augmenterons cette dotations .
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 11 oct. 2015, 12:22
Isidore fit passer un mot à Fleur :
Je m'y oppose catégoriquement, mais je serais près à concédé à 75000 000 de pluzins si et seulement si les impôts provinciaux de Corse Sadraigne sont diminués.
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 12 oct. 2015, 09:07
Fleure fit à son tour passer un mot à Isidore .
Le débat est prolongé de 24 Heures afin que touts les conseillers puissent débattre .
50 000 000 PLZ et une légère baisse de l'imposition .
Le débat est prolongé de 24 Heures afin que touts les conseillers puissent débattre .
Re: Salle du Conseil Provinciale
Posté : 12 oct. 2015, 23:30
50 000 000 et une non-imposition des entreprises.