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- Maire Nobles des Prigors : (Valentino Borgia) = 15 Sièges.
- Maire d'Etchegorda : (Louis Victor) = 15 Sièges.
- Maire de Casarastra : (Arnault Baya de Lon) = 30 Sièges.
- Maire de Salusa (Michel Poudou) = 20 Sièges.
- Maire de Lônes (Marc-Antoine Castillón de Villa Santóbal) = 20 Sièges.
- Maire de Saint Frôçois (François Logan) = 20 Sièges.
- Erce Washington = 10 Sièges.
Total : 130 Sièges
Mes Propositions.Les débats du Jours.
- Choix de la Capitale du Province de la Catalogne
- Choix du Logo du Province de la Catalogne
- Mise en place des débats et votes au conseil provincial
Le Conseil pourrait éventuellement mettre toutes les villes dans les votes.Arrêté Provinciale CatalogneArticle 1 : Les débats du conseil Provinciale de la Catalogne se dérouleront sur une période de 72 heures .
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A0001-29-09-15
Organisation du Conseil Provincial
Article 2 : Les votes du conseil Provinciale de la Catalogne se dérouleront sur une période de 24 heures .
Article 3 : Les membres du Conseil de la Catalogne voteront par les mentions suivantes : Pour , Contre , Blanc . Dans le même principe que l'Assemblée National.
Article 4 : Afin qu'un texte soit adopté par le Conseil Provincial, une proposition devra recueillir la majorité absolue lors du votes.
François Logan, Gouverneur
de la Catalogne.
Arrêté Provinciale CatalogneArticle 1 : Casarastra est le siège et la Capitale de la Province du Catalogne.
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A0002-29-09-15
Capitale de la Province du Catalogne
François Logan, Gouverneur
de la Catalogne.
REGLEMENT DU CONSEIL PROVINCIAL DE LA CATALOGNEArticle 1. -
Peuvent prendre part aux délibérations du Conseil Provincial, seuls les citoyens recensés de la Province.
Article 2. -
Le Conseil Provincial est présidé par le gouverneur.
En cas d'absence prévue par ce dernier, le gouverneur-adjoint préside le Conseil Provincial.
Article 3. -
Les possibilités de vote retenues sont les suivantes : POUR, CONTRE et ABSTENTION.
Article 4. -
Chaque décision du Conseil Provincial doit recueillir une majorité de POUR, abstentions non comprises, pour être validée.
Article 5. -
Chaque débat a une durée de 48h h. Le débat peut être rallongé d'au maximum 24h sur décision du gouverneur.
Article 6. -
Chaque vote a une durée de 48 h.
Article 7. -
Les conseillers provinciaux peuvent se réunir en commission pour travailler sur des dossiers relevant de la compétence de la province. Chaque commission est composée d'un président, d'un rapporteur et de ses membres inscrits.
Article 8. -
Tous conseillers provinciaux peuvent proposer un texte, dans le bureau du gouverneur pour la prochaine session.
Article 9. -
Tous conseillers provinciaux peuvent proposer un amendement, durant les débats.
Article 10. -
Tous amendements déposées est mise en vote.
Article 11. -
Le résultat final d’un amendement, est prévue l’article 4.
Fait à Casarastra,
Le, XX/XX/XXXX.
Michel POUDOU,
Gouverneur de la Catalogne