Frôce - Archives V3

C'est ici que les citoyens comme les membres de l'opposition pourront déposer leurs propositions pour la ville de Chouchenn. Ces dernières seront alors soumises au Conseil Municipal de la semaine qui suit.

Veuillez déposer votre proposition sur le modèle suivant:

Code : Tout sélectionner

[centrer][size=200][b]NOM DE LA PROPOSITION[/b][/size][/centrer]

[b]Préambule :[/b] ...


[b]Article 1. - [/b]
...

[b]Article 2. -[/b]
...

[b]Article 3. - [/b]
...

[b]Article 4. -[/b]
...


[droite]NOM DE L'AUTEUR, FONCTION,
[/droite]

AJOUT D'UN TOIT POUR LE STADE AVALON

Préambule : Comme nous avons tous et toutes vu et subi à plusieurs degrés différents les intempéries du week-end du 3 et 4 octobre 2015, je pense qu'il est nécessaire d'ajouter un toit au stade Avalon. La liste "Ramenons Chouchenn sur notre gauche" a l'intime conviction que ce genre de catastrophes naturelles vont se multiplier et leur dangerosité également.

Article 1. -
Le Stade Avalon se verra doter d'un toit, après appel d'offres émis par la Mairie de Chouchenn

Article 2. -
L'entreprise ayant répondu favorablement à cet appel d'offres se verra obliger de supprimer temporairement 30% de la capacité du stade en terme de places, maximum.

Daniel Gallon, Conseiller Municipal,

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Propositions pour le Conseil Municipal

Propositions pour le Conseil Municipal

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