D-2015-11-01 : Création d'un Institut pour la Méditerranée
Posté : 01 nov. 2015, 10:48
Vu la Constitution,
Vu la décision du Conseil des ministres en date du 30 octobre 2015
Le Premier ministre promulgue le texte dont la teneur suit :
[centrer]Décret portant à création d'un Institut pour la Méditerranée.[/centrer][/b]
Article 1. -
Le gouvernement décide de la création d'un Institut pour la Méditerranée.
Article 2. -
Une loi réglementera le fonctionnement de l'Institut pour la Méditerranée.
Article 3. -
Est lancé un appel d'offre afin de décider de la ville qui accueillera l'Institut pour la Méditerranée. La décision sera prise par décret du Ministre de la Culture, de la Santé, des Sports et de la Jeunesse, en accord avec le Conseil des Ministres.
Aspen, le 01/11/2015
Bastien Pommier, Ministre de la Santé, de la Culture de la Jeunesse et des Sports
Christian Valmont, Premier Ministre en charge des affaires étrangères
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
