L-2015-11-01/01 - Loi d’accès à la culture
Posté : 01 nov. 2015, 11:19
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Nationale,
Le Premier ministre promulgue le texte dont la teneur suit :
Loi d’accès à la cultureVu la Constitution,
Bastien Pommier, Ministre de la Santé, de la Culture, de la Jeunesse et des Sports, propose le texte suivant.
Titre I. Des journées du patrimoineArticle 101. – La présente loi instaure les journées du patrimoine au sein du territoire frôceux.
Article 102. – Les journées ont lieu tous les premiers week-ends de février, mai, août et novembre.
Article 103. – Lors des journées du patrimoine, l’ensemble des musées et bâtiments nationaux sont ouverts au public, de manière libre et gratuite.
Article 104. – Chaque province est chargée de réaliser le programme des journées du patrimoine au sein de de leur collectivité territoriale.
Titre II. De la gratuité des musées nationauxArticle 201. – La présente loi propose le libre-accès et la gratuité hebdomadaire des musées nationaux. Tous les musées nationaux sont désormais gratuits les mercredis.
Article 202. – Les musées nationaux sont libres d’accès et gratuit tous les premiers dimanches du mois.
Aspen, le 01/11/2015
Bastien Pommier, Ministre de la Santé, de la Culture de la Jeunesse et des Sports
Christian Valmont, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
