L-2015-11-06/01 - Création de l'heure unifiée
Posté : 06 nov. 2015, 21:39
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Nationale,
Le Premier ministre promulgue le texte dont la teneur suit :
Proposition de Loi portant à création de l'heure unifiée de la République FrôceuseArticle 1. -
A compter du jour de la promulgation de la présente loi, le territoire de la République Frôceuse, à l'exclusion de la ville autonome de Norijo, adopte à titre permanent l'heure normale d'Europe Centrale (UTC+1).
Article 2. -
Les articles 101 à 202 de la loi L-2015-04-02 sur le temps en Frôce sont abrogés.
Aspen, le 06-11-2015
Urumi Nakamura, représentante parlementaire Front Populaire des Baléares
Quentin La Patria, Ministre de l'Environnement, de l'Écologie et des Transports
Christian Valmont, Premier ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
