Frôce - Archives V3

Titre I : Généralités

Article 1 - Le titre du parti est : " La Fabrique Socialiste & Écologiste" en abrégé "FSE".

Article 2 - Le siège du Parti Socialiste & Écologiste se trouve à Aspen.

Article 3 - La principale idéologie de la Fabrique Socialiste & Écologiste est le socialisme et l’écologisme. Les socialistes se revendiquent de la tradition de l'humanisme et du progressisme. Nous plaçons l'égalité, le développement durable, le progrès et la démocratie en tête des finalités de ce parti qui se définit comme républicain, laïque, réformiste, féministe, humaniste et décentralisateur.Au sein de la fabrique plusieurs courants minoritaire comme la reconnaissance de "La Troisième Voie" est une idée politique de Gauche Sociale-Démocrate. Prônant Socialisme Démocratique et Environnementalisme, comme La Fabrique, et ses trois "e" traditionnels, soit l'Éducation, l'Économie et l'Environnement,

Idéologies : Socialisme Démocratique, Écologisme et Humanisme et du progressisme.

Titre II : Les adhésions :


Article 4 - L'adhésion à la Fabrique Socialiste & Écologiste est libre et s'effectue à titre individuel. Nul ne peut empêcher quelqu'un d'adhérer au Parti Socialiste & Écologiste pour des raisons personnelles.

Article 5 - Chaque demande d'adhésion doit être motivée dans la zone réservée.

Article 6 - En cas d'opposition motivée d'un adhérent de la Fabrique Socialiste & Écologiste, une adhésion ne peut être refusée qu'après audition de l'intéressé et par une majorité des suffrages exprimés du Bureau National.


Titre III : Le Bureau National (BN) :


Article 7 - Le Bureau National est composé du Premier-secrétaire National , du Secrétaire Général et du Porte-Parole et des représentants des fédérations.

Article 8 - Le Premier-secrétaire National est celui qui reçoit le plus de suffrage par le vote des militants au premier tour. En cas d'égalité, un second tour est organisé. Il est élu pour trois mois.

Article 9 - Premier-secrétaire National nomme et peut révoquer à tout moment le Secrétaire Général et le Porte-Parole.

Article 10 -Le Secrétaire Général a en charge la gestion courante du parti ainsi que des comptes bancaire de La Fabrique Socialiste & Écologiste.

Article 11 - Le Porte-Parole a en charge toute la communication du La Fabrique Socialiste & Écologiste.


Titre IV : Dissolution :

Article 12 -La Fabrique Socialiste & Écologiste peut être dissous si les trois quarts des militants l'approuvent.

Titre I : Généralités

Article 101 :- Le titre du parti est : " La Fabrique Socialiste & Écologiste" en abrégé "FSE".

Article 102 :- Le siège du Parti Socialiste & Écologiste se trouve à Aspen.

Article 103:- La principale idéologie de la Fabrique Socialiste & Écologiste est le socialisme et l’écologisme. Les socialistes se revendiquent de la tradition de l'humanisme et du progressisme. Nous plaçons l'égalité, le développement durable, le progrès et la démocratie en tête des finalités de ce parti qui se définit comme républicain, laïque, réformiste, féministe, humaniste et décentralisateur.Au sein de la fabrique plusieurs courants minoritaire comme la reconnaissance de "La Troisième Voie" est une idée politique de Gauche Sociale-Démocrate. Prônant Socialisme Démocratique et Environnementalisme, comme La Fabrique, et ses trois "e" traditionnels, soit l'Éducation, l'Économie et l'Environnement,

Article 104 :- Idéologies : Socialisme Démocratique, Écologisme et Humanisme et du progressisme.

Titre II : Les adhésions :

Article 201 :- L'adhésion à la Fabrique Socialiste & Écologiste est libre et s'effectue à titre individuel. Nul ne peut empêcher quelqu'un d'adhérer au Parti Socialiste & Écologiste pour des raisons personnelles.

Article 202 :- Chaque demande d'adhésion doit être motivée dans la zone réservée.

Article 203 :- le Bureau National des Adhésions (BNA) statuts sur les adhésions.

Article 204 :- En cas d'opposition motivée d'un membre du Bureau National de la Fabrique Socialiste & Écologiste, une adhésion ne peut être refusée qu'après audition de l'intéressé et par une majorité des suffrages exprimés.

Titre III : Le Bureau National (BN) :

Article 301 - Le Bureau National est composé du Premier-secrétaire National , du Secrétaire Général et du Porte-Parole et des représentants des motions et des fenestrations.

Article 302 :- La répartitions des sièges au Bureau National sont répartis comme suit :

Premier Secrétaire Nationale : 10 sièges
Secrétaire Général : 8 Sièges
Porte-Parole : 2 sièges
Représentants des fédérations* : 9
Chaque militant aura un siège minium.

Article 302 :- Le Premier-secrétaire National est celui qui reçoit le plus de suffrage par le vote des militants au premier tour. En cas d'égalité, un second tour est organisé. Il est élu pour trois mois.

Article 304 :- Premier-secrétaire National nomme et peut révoquer à tout moment le Secrétaire Général et le Porte-Parole.

Article 305 :-Le Secrétaire Général a en charge la gestion courante du parti ainsi que des comptes bancaire de La Fabrique Socialiste & Écologiste.

Article 306 :- Le Porte-Parole a en charge toute la communication du La Fabrique Socialiste & Écologiste.

Titre IV : Les votes :

Article 401 :- La répartitions des votants au congrès :

Premier Secrétaire Nationale : 20 délégués
Secrétaire Général : 20 délégués
Porte-Parole : 20 délégués
Représentants de motions : 50 délégués
Militants : 20 délégués

Article 401 :- Le bureau National établis 10 jours avant le congrès le nombre de votants.

Titre V : Dissolution :

Article 401 :-La Fabrique Socialiste & Écologiste peut être dissous si les trois quarts des militants l'approuvent.