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20/11 - Cellule provinciale de lutte contre la Menace
Posté : 20 nov. 2015, 17:14
par Debora Da Silva
Cellule provinciale de lutte contre la Menace
Article 1 -
La cellule provinciale de lutte contre la Menace est créée. Cette cellule est placée sous l'autorité du Gouverneur.
Article 2 -
Les missions de la cellule provinciale de lutte contre la Menace sont: l'analyse et la neutralisation de la menace.
Article 3 -
Les effectifs suivant sont opérationnels:
- 60 informaticiens
- 150 agents de terrain: dont, 135 membres des troupes d'assaut, 10 snipers, 5 démineurs
Ces effectifs sont mis à la disposition des polices municipales lorsque la sécurité de la province et de ses résidents sont en péril.
Article 4 -
Lorsque l'Etat d'urgence est décrété sur l'ensemble de la République Frôceuse, la cellule provinciale de lutte contre le Terrorisme est mis à la disposition de l'ensemble du Territoire Frôceux.
Fait à Farelle,
Le XX/XX/XXXX
Par,
Debora Da Silva
Gouverneure de la Côte du Soleil
Re: 20/11 - Cellule provinciale de lutte contre la Menace
Posté : 24 nov. 2015, 22:41
par Justin Timber
J'y suis évidemment favorable. J'aimerais également madame le gouverneur la création d'une base militaire sur notre territoire provincial afin de former des militaires qui seraient aptes à la fin de cette formation à rejoindre les rangs de cette cellule provinciale de lutte contre la menace.
Je vous remercie.
Re: 20/11 - Cellule provinciale de lutte contre la Menace
Posté : 26 nov. 2015, 19:35
par Debora Da Silva
Monsieur Timber,
Les membres de cette cellule provinciale seront des agents de police formés à cet effet, dans le cadre du pouvoir de police que la Loi confère aux provinces. Je vous rappel que les Provinces disposent uniquement d'un pouvoir de police et non du pouvoir d'élever une armée, tout comme nous ne sommes pas habilités à créer une base militaire dont le gouvernement est seul habilité à exercer cette compétence.
Merci pour vos questions.
Re: 20/11 - Cellule provinciale de lutte contre la Menace
Posté : 26 nov. 2015, 23:50
par Debora Da Silva
Si il n'y à pas d'autres questions, nous pouvons passer au vote.
Re: 20/11 - Cellule provinciale de lutte contre la Menace
Posté : 30 nov. 2015, 11:16
par Debora Da Silva
30 POUR
Re: 20/11 - Cellule provinciale de lutte contre la Menace
Posté : 03 déc. 2015, 20:50
par Debora Da Silva
Le projet est adopté à l'unanimité.