Très estimés membres de la Cour Suprême.
Par arrêté provincial datant de ce jour, Charles Lubenac, gouverneur du Grand Piémont, a censuré l'arrêté municipal créant des wagons réservées aux femmes dans le métro d'Anglès.
Cet arrêté municipal à été pris dans le cadre du maintien de l'ordre public et dans un but de renforcer la sécurité des usagers de sexe féminins, pour qui l'usage de ces rames n'est pas une obligation mais une simple possibilité.
Monsieur Lubenac a outrepassé ses fonctions.
En effet, le code des collectivités territoriales ne confère aux provinces aucun droit de censure des arrêtés municipaux, ni de prise de contrôle des transports en commun municipaux.
Je vous demande donc en conséquence de bien vouloir procéder à l'annulation de cet arrêté provincial, que je vous joins par la présente.
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Le Gouverneur prend l'arrêté suivant:
Article 1: L'arrêté municipal conduisant à la création de wagon réservés au sexe féminin dans les tramways et métros d'Anglès est suspendu.
Article 2: Les agents municipaux et les responsables de la régie de transport d'Anglès sont tenus de faire supprimer les wagons réservés aux femmes.
Article 3: Si la municipalité continue malgré tout l'application de cet arrêté, le gouverneur sera dans l'obligation d'en avoir recours à la Cour Suprême pour obtenir la déchéance de monsieur le Maire d'Anglès.
Un rappel à la Constitution est par ailleurs requis pour monsieur le maire d'Anglès:
"Article 1er. -
La République Frôceuse est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
Elle assure l'égalité devant la Loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine,
de genre ou de religion. Elle respecte toutes les croyances."
Dans l'attente, veuillez recevoir, Mesdames, Messieurs les membres de la Cour Suprême, mes salutations les meilleures.
Housni Nkouildor
Député-Maire d'Anglès
