D-2016-03-20/01 - Rénovation des prisons frôceuses
Posté : 20 mars 2016, 22:35
Vu l'accord du Premier Ministre,
La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suit :
DÉCRET PORTANT A RÉNOVATION DES PRISONS FRÔCEUSES
Vu la Constitution,
Le Ministre de la Justice et des Institutions, Alexandro Alessandrelli, décrète :
Article 1 : Est lancé un grand plan de rénovation « Rénov2016 » ayant pour but de moderniser et agrandir le parc pénitentiaire au sein des prisons déjà existantes.
Article 2 : Sont installés de nouveaux portiques de sécurité dans l’ensemble des prisons déjà existantes visant à améliorer la sécurité au sein des établissements pénitentiaires.
Article 3 : Est débloquée la somme exceptionnelle – et non incluse dans le budget initial du Ministère de la Justice - de 1 milliard de Pluzins.
Article 4 : Chaque prison frôceuse sera rénovée à tour de rôle, sur une durée de 4 ans. Les détenus évacués pour les besoins des travaux seront acheminés vers les prisons suivantes :
- Prison d’Aspen
- Prison de Symphorien
Article 5 : L’IGSP (Inspection générale des services pénitentiaires) veillera à l’application du présent décret.
Fait à Aspen,
Le 20 mars 2016.
Alexandro Alessandrelli, Ministre de la Justice et des Institutions,
Bastien Pommier, Premier ministre,
Pierre Ladan, Président de la République
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Le 20 mars 2016.
Alexandro Alessandrelli, Ministre de la Justice et des Institutions,
Bastien Pommier, Premier ministre,
Pierre Ladan, Président de la République
Pierre Ladan
