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DECISION DU CONSEIL PROVINCIAL
BUDGET PROVINCIAL: MARS-JUIN 2016

TITRE I: GÉNÉRALITÉS

Art. 101 –
La province de la Côte du Soleil présente un budget en équilibre pour la période de mars à juin 2016.

Art. 102 –
Le Conseil provincial de la Côte du Soleil adopte un budget en équilibre.

TITRE II: DES RESSOURCES

Art. 201 –
Les ressources issues de la TPG s'élèvent à 372.191.600,04 plz.

Art. 202 –
Les ressources issues de la TEB s'élèvent à 5.253.660,00 plz.

Art. 203 –
Les ressources issues de la TAP s'élèvent à 2.399.040,00 plz.

TITRE III: DES DÉPENSES

Art. 301 –
Budget alloué aux différents services de la province:
- RTCS: 200.000.000,00 plz
- CLCS: 45.000.000,00 plz
- BDETP: 10.000.000 plz

Art. 302 –
Total des budgets des services: 255.000.000,00 plz.

Art. 303 –
Total du budget d'intervention: 100.000.000 plz.

Art. 304 –
Total du budget de fonctionnement: 2.376.000,00 plz.

Art. 305 -
Total du budget des urgences: 22.468.300 plz.

TITRE IV: SOLDE BUDGÉTAIRE DE LA PROVINCE

Art. 401 –
Total des ressources: 379.844.300,04 plz.

Art. 402 –
Total des dépenses: 379.844.300,04 plz.

Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXXX,
Pour le Conseil Provincial,


Debora Da Silva
Gouverneur de la Côte du Soleil