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Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 05 avr. 2016, 12:06
par Gaspard Salcedo
Chers parlementaires,
cette commission est instituée à l'initiative de M. Armando Monsallio, député initiateur de ce projet, et de moi-même. Cette commission a pour but de recevoir et écouter les maires et gouverneurs de Frôce au sujet du nom administratif des mairies de notre pays. En effet, M. Monsallio et moi-même avons déposé une proposition de loi visant à renommer les villes de Frôce en fonction des particularités historiques et culturelles de chaque localité.
Voici la proposition de loi en l'état :
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Proposition de loi organique relative à la reconnaissance des particularités et cultures locales dans les noms des villes de Frôce
Préambule : Le peuple frôçeux, dont l'unité est faite de multiples identités culturelles et historiques locales, considérant que la mise en valeur du patrimoine et des particularités est un objectif primordial allant dans le sens de l'histoire, adopte la présente loi.
Article 1.-
Les noms administratifs des villes de Frôce sont établis comme suit :
Septimanie (langue catalane) :
- Esperanto
- Elrado
- Uzarie devient Uzaria
- Farelle
- Deux-Châteaux devient Dos-Castell
- Izirgua
- Lônes devient Llones
- Casarastra
- Salusa
- Etchegorda
- Nobles-des-Prigors
- Saint-Frôçois devient Sant-Frôcesc
Lombardie (langue piémontaise, provençale ou corse) :
- Vauxin devient Vauccini
- Aspen
- Chouchen devient Cioccena
- Tosla-les-Bains devient Tosla-les-Bans
- Anglès devient Anglese
- Hofbach devient Hofebacci
- Sainte-Marie-les-Bains devient Santa-Maria-lu-Bagnu
- Orgues-les-Bains devient Orggi-li-Bagni
- Symphorien devient Sinfiorino
- Karnag devient Carnaggie
- Assolac devient Assolago
- Kervern devient Scerverni
Article 2.-
Les noms modifiés par la présente loi sont les nouveaux noms administratifs officiels, et devront donc être utilisés dans toutes les actions de l'administration nécessitant d'employer, d'utiliser, de mentionner le nom de ces villes.
Fait à Aspen, le XX/XX/XXXX
Par,
Gaspard Salcedo, représentant parlementaire NFC
Armando Monsallio, représentant parlementaire NFC, rapporteur de la mission parlementaire extraordinaire chargée du renommage culturel et historique des villes de Frôce
Pierre Ladan, Président de la République
Je propose, sauf en cas d'avis contraire, que je préside cette commission extraordinaire.
Les maires de Frôce sont conviés à s'exprimer ici au sujet de ces nouveaux noms. Si un de ces noms fait litige, nous verrons comment agir dans l'intérêt de chacun.
Je vous laisse la parole.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 05 avr. 2016, 12:40
par Michel Poudou
Je salue l'initiative ainsi que des noms proposés.
Concernant les changement en terme de constitutionnalité, institution, ou juridique. Un référendum n'est-il pas le mieux placé ? Vous aurez l'avis des maires et gouverneurs mais je pense l'avis des citoyens devrait être entendus.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 05 avr. 2016, 14:49
par Gaspard Salcedo
M. Poudou,
L'idée d'un référendum national est intéressante, mais hélas la Constitution ne nous permet pas d'envisager cette possibilité, de plus il nous paraît compliqué d'organiser un référendum national sur des problématiques culturelles locales. Nous pouvons cependant prévoir dans la loi des dispositions transitoires subordonnant le changement de nom pour telle ville à un vote du conseil municipal ou à un référendum local.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 13 avr. 2016, 23:24
par Nick Zelmer
Monsieur Salcedo,
L'initiative est excellente. Toutefois, je ne pense pas que l'on doive imposer des changements de noms. En ce qui me concerne, en tant que Maire de Chouchenn, je suis extrêmement hostile à un changement. Et auquel cas cela me serait imposer, ce serait sans compter sur une consultation de la population locale.
Je vous remercie.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 13 avr. 2016, 23:32
par Gaspard Salcedo
M. le Maire,
Si vous êtes hostile à un tel changement, nous pouvons envisager dans cette loi une disposition transitoire, subordonnant le changement du nom de votre ville à une décision du conseil municipal, ou à un référendum local ? Quelle solution préférez-vous ?
Je vous remercie pour votre participation.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 14 avr. 2016, 00:10
par Philippe de Kervern
Monsieur le député Salcedo,
Je vous rejoins sur la nécessité de mettre en valeur le patrimoine historique, linguistique et culturel des villes. Toutefois, je suis contre l'effacement total du nom des villes en français d'un point de vue administratif. Ne pourrions-nous pas prendre en compte officiellement le nom frôceux et le nom en langue locale ?
En vous remerciant.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 14 avr. 2016, 00:21
par Gaspard Salcedo
Monsieur de Kervern,
Nous pouvons en effet envisager que sur décision du conseil municipal, les deux versions puissent être utilisées indifféremment pour les formalités et documents administratifs, ainsi que pour les panneaux de signalisation, etc.
Je propose donc une nouvelle rédaction de l'article 2 comme suit :
Article 2.-
Les noms modifiés par la présente loi sont les nouveaux noms administratifs officiels, et devront donc être utilisés dans toutes les actions de l'administration nécessitant d'employer, d'utiliser, de mentionner le nom de ces villes.
Sur décision du conseil municipal, le nouveau nom de la ville peut être utilisé cumulativement avec le nom en langue française dans les documents administratifs, sur les panneaux d'indication ou de signalisation ou sur tout support utilisé officiellement par les services de la mairie.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 14 avr. 2016, 00:28
par Philippe de Kervern
Merci de votre réponse. À titre personnel, je soutiens votre amendement.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 14 avr. 2016, 09:26
par Melinda Grant
Gerard Louquiel, Premier Adjoint à la mairie d'Azuria, et maire par intérim c'est rendu à la première séance de la commission parlementaire sur le renommage culturel et historique des villes.
Monsieur le député Salcedo,
En lisant le texte, je me suis rendu compte que les villes suivante n’apparaissais pas dans votre proposition de loi :
- Azuria
- Samarcande
- San Juan
- Almeto
Je rejoins mes collègues sur la nécessité de conserver les nom d'origine des villes. Je suis ouvert à la mise en place d'un référendum local dans les municipalité tel que prévue dans la LO-2015-04-23/02 sur la participation citoyenne.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 14 avr. 2016, 19:55
par Marie-Josée Quespe
J'entends les arguments pour le changement de nom de certaines villes. En revanche, je ne vois pas la réelle utilité. Certes la diversité et les particularités culturelles sont nombreuse en Frôce, mais avoir les noms des villes dans la même langue montre aussi une sorte d'union, d'égalité. pas de différences dans les noms sans touchés aux différences culturelles et historiques.
Je pense également qu'un référendum local est souhaitable pour un tel changement.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 15 avr. 2016, 01:10
par Gaspard Salcedo
Chers Maires,
Suite à vos diverses remarques, j'ai modifié le texte de loi comme suit :
- Mise à jour de la liste des villes
- Possibilité d'utiliser les deux noms cumulativement sur décision du conseil municipal
- Possibilité de décliner le nouveau nom indiqué par cette loi sur décision du conseil municipal
J'espère que la nouvelle écriture vous convient. En l'absence de remarques nouvelles, je clôturerai cette commission dimanche à midi. J'espère avoir été à l'écoute de vos revendications, et je vous remercie pour votre esprit constructif.
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Proposition de loi organique relative à la reconnaissance des particularités et cultures locales dans les noms des villes de Frôce
Préambule : Le peuple frôçeux, dont l'unité est faite de multiples identités culturelles et historiques locales, considérant que la mise en valeur du patrimoine et des particularités est un objectif primordial allant dans le sens de l'histoire, adopte la présente loi.
Article 1.-
Les noms administratifs des villes de Frôce sont établis comme suit :
- Esperanto
- Elrado
- Uzarie devient Uzaria
- Farelle
- Deux-Châteaux devient Dos-Castell
- Izirgua
- Lônes devient Llones
- Casarastra
- Salusa
- Etchegorda
- Nobles-des-Prigors
- Saint-Frôçois devient Sant-Frôcesc
- Azuria
- Samarcande
- San Juan
- Almeto
- Vauxin devient Vauccini
- Aspen
- Chouchen devient Cioccena
- Tosla-les-Bains devient Tosla-les-Bans
- Anglès devient Anglese
- Hofbach devient Hofebacci
- Sainte-Marie-les-Bains devient Santa-Maria-lu-Bagnu
- Orgues-les-Bains devient Orggi-li-Bagni
- Symphorien devient Sinfiorino
- Karnag devient Carnaggie
- Assolac devient Assolago
- Kervern devient Scerverni
Article 2.-
Les noms modifiés par la présente loi sont les nouveaux noms administratifs officiels, et devront donc être utilisés dans toutes les actions de l'administration nécessitant d'employer, d'utiliser, de mentionner le nom de ces villes.
Sur décision du conseil municipal, le nouveau nom de la ville peut être utilisé cumulativement avec le nom en langue française dans les documents administratifs, sur les panneaux d'indication ou de signalisation ou sur tout support utilisé officiellement par les services de la mairie.
Sur décision du conseil municipal, le nouveau nom de la ville prévu par la présente loi peut être refusé dans le but de garder le nom d'origine de la ville. Le vote du conseil municipal à ce sujet doit être organisé dans les deux mois à compter du jour de la promulgation de la présente loi.
Fait à Aspen, le XX/XX/XXXX
Par,
Gaspard Salcedo, représentant parlementaire NFC
Armando Monsallio, représentant parlementaire NFC, rapporteur de la mission parlementaire extraordinaire chargée du renommage culturel et historique des villes de Frôce
Pierre Ladan, Président de la République
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 15 avr. 2016, 10:17
par Marie Carla Munoz
Si j'ai bien compris, c'est au conseil municipal d'accepter ou de refuser le nouveau nom ou par référendum ?
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 15 avr. 2016, 10:25
par Gaspard Salcedo
La loi change de facto les noms des villes concernées, mais le conseil municipal peut décider dans les deux mois suivant la promulgation de la loi de refuser ce changement de nom. C'est exactement ce que je viens de dire, en effet.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 15 avr. 2016, 10:42
par Marie Carla Munoz
je soutiens votre amendement.
Re: Séance #1 - Consultation des maires & gouverneurs
Posté : 15 avr. 2016, 12:43
par Florian Bach
Les Patriotes se feront une joie d'accepter votre amendement.