Frôce - Archives V3

Ceci est le forum des archives de la v3. Il n'est pas destiné au jeu, juste au sépia !
https://archivesv3.froce.fr/

[Rencontre avec les Gouverneurs]

https://archivesv3.froce.fr/viewtopic.php?t=13443

Page 1 sur 2

[Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 10:12
par Melinda Grant
Les nouveaux gouverneurs ainsi que leurs adjoints : Housni Nkoulidor, Michel Poudou, Quentin le Patria, Urumi Nakamura, Jean-Marc de Courcy, Félicien Carles-Petites

Mesdames, Messieurs les Gouverneurs,
Mesdames, Messieurs les Gouverneurs-Adjoints,

Tout d’abord, permettez-moi de vous adressez au nom du gouvernement toutes nos félicitations suite aux résultats des élections provinciales. J'ai l'honneur d’ouvrir la deuxième réunion intergouvernementale.L’ensemble des membres du gouvernement se tiennent à votre disposition pour contribuer au développement des provinces. Nos objectifs sont de créer un dialogue entre les gouverneurs et le gouvernement et instaurer les meilleurs conditions pour continuer à travailler ensemble. Je souhaite que nos échanges soit direct, ouvert, serein et constructif.Le Gouvernement est ouvert a aborder l'ensemble des thématiques de vos choix.

Néanmoins, je souhaiterai avec l'accord du Gouverneur Carles-Petite, aborder un sujet soulevé lors de la première réunion, celui des compétences des provinces au niveau de la sécurité.

Je souhaiterai également vous présenter un projet portant à modification des collectivité territoriales, j'ai déposé au dernier conseil des ministre un projet visant à transférer au conseils provinciaux, la compétence de l'Agriculture,la pêche, les forêts et les affaires rurales. Le présent projet, sera envoyé à l'assemblée dans les prochains jours, mais il m’était impossible de ne pas vous consulter sur le sujet en amont. Au cours de cette réunion, vous ferez des remarques, des suggestions que je porterai jusque dans la présente loi.
ABBC3_SPOILER_SHOW
Je vous remercie, et je vous laisse la parole.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 10:40
par Jean-Marc de Courcy
Madame le Premier Ministre,

Je vous remercie de recevoir l'ensemble des Gouverneurs nouvellement élus aujourd'hui.

Concernant votre projet de modification du Code des Collectivités territoriales, je salue votre démarche qui est celle de donner aux provinces les compétences qu'elles mieux sont capables d'assumer.

Cependant, je souhaiterais connaître vos intentions concernant les compétences suivantes, qui ne sont pas incluses dans votre projet d'amendement :

- Gestion de l'eau ;
- Activités touristiques.

Il me paraîtrait tout à fait légitime que ces deux compétences soient attribuées aux provinces. L'eau car ces dernières sont les mieux à même de maîtriser les ressources offertes par leurs sols, et le tourisme car pour la quasi totalité des provinces, ce dernier constitue un enjeu économique de premier plan.

En vous remerciant.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 10:50
par Melinda Grant
Monsieur le Gouverneur,

Le gouvernement souhaite effectué par étape,aujourd'hui nous entamons le transfert de la compétence de l'Agriculture,la pêche, les forêts et les affaires rurales. Mais mon souhait est qu'au cours de cette réunion,nous fixons ensemble, la liste des compétences dite naturelle que vos collectivités peuvent prendre en charge. La décentralisation est pour nous, une étape très importante dans le partage des prérogatives des mission de l’État.

Je souhaite également, qu'ont travaille ensemble sur l'harmonisation de la fiscalité des provinces ainsi que sur la mise en place des budgets de celle-ci avant la fin de la mandature.

Effectivement, je suis à titre personnelle en accord avec vous, la gestion de l'eau ainsi que les domaines touristiques. doivent être de votre compétence. Et je m'engagerai dans ce sens.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 11:26
par Jean-Marc de Courcy
Merci pour vos précisions, je salue votre initiative.

Concernant les compétences en termes de sécurité, je pense que les provinces devraient effectivement posséder un droit de regard sur les dispositifs mis en place sur le plan territorial. Concrètement, je propose que soit conférée aux Gouverneurs l'autorité d'organisation de l'activité des forces de l'ordre (hors forces d'élites et polices spéciales), ceci pour suppléer l'État dans l'exercice de sa fonction régalienne. Je pars du principe selon lequel les Gouverneurs sont les mieux à même d'identifier les enjeux sécuritaires de leurs provinces, notamment dans le cas d'événements exceptionnels. Bien évidemment, la gestion des effectifs doit rester à la main de l'État et les provinces devront rendre compte en permanence de l'attribution des missions à leurs forces de l'ordre. Par ailleurs, l'État doit conserver la possibilité d'agir à tout moment s'il considère qu'une province fait preuve d'ingérence à ce niveau-là.

En ce qui concerne l'harmonisation de la fiscalité, le projet me paraît légèrement trop idéaliste dans la mesure où chaque province possède un environnement économique et des enjeux fiscaux différents. Par exemple, les besoins en fiscalité des Baléares et de la Corse-Sardaigne me semblent assez proches l'un de l'autre. Petit exemple : toutes deux sont des provinces enclavées du fait de leur éloignement du continent et leurs économies reposent majoritairement sur des secteurs tels que le tourisme. Une fiscalité particulière concernant ce secteur se justifie donc, notamment pour éviter les dérives telles que les complexes touristiques de masse et l'urbanisation anarchique... Alors que des provinces métropoles comme la Provence et le Grand-Piémont vivent davantage de l'industrie de pointe et du tertiaire.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 14:12
par Melinda Grant
Au niveau de la sécurité, je laisserai Monsieur le gouverneur Carles-Petites présenter ces préconisations avant de me prononcer. Je suis ouverte à une autorité des provinces sur la police Urbaine.

Au niveau de la fiscalité et de la mise en place des budgets, j'estime être de mon devoir de vous accompagner. Je pense que nous pouvons harmoniser les taxes suivantes :
- Taxe sur les circuits longs de distribution
- Taxe provinciale sur les produits pétroliers
- Taxe sur les ordures ménagères
- Taxe sur l'autorisation de circulation automobile
- Taxe sur ma licence professionnelle
- Taxe sur la propriété immobilière
- Taxe sur les établissements Bancaires

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 14:47
par Félicien Carles-Petite
Madame la première ministre,

je suis tout à fait d'accord avec M. de Courcy au sujet de la sécurité.

Au niveau des taxes, je suis contre la mise en place d'une fiscalité propre aux régions. Une telle fiscalité est inutile, car les finances de l'Etat peuvent largement subvenir aux besoins des provinces. Où est l'intérêt de faire encore payer les contribuables sur plus d'une dizaine de taxes différentes, alors que les caisses de l'Etat sont pleines ? Ce serait un irrespect total pour les frôçeux et un manque de clairvoyance en ce qui concerne les finances publiques.

Au niveau des compétences scolaires, selon le code des collectivités les provinces gèrent les écoles, mais les mairies aussi. Il serait peut être bon de revoir cela.

Enfin, au niveau du mode d'élections et surtout de la composition du conseil provincial, j'aimerais une vraie assemblée élue par l'élection provinciale et non un conseil dominé par les maires, qui par essence n'ont pas à s'occuper de la province. En Provence c'est devenu invivable, avec Nick Zelmer et Florian Bach qui décident de la pluie et du beau temps plus par égo que par vision pour la province. Vous savez Mme la Première ministre, Nick Zelmer que vous avez soutenu implicitement avec votre parti en présentant un candidat qui n'avait aucune chance de gagner, juste pour me punir d'avoir parfois été critique envers la gauche.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 14:56
par Jean-Marc de Courcy
En ce qui concerne les taxes que vous proposez, l'harmonisation me parait possible entre les provinces continentales. Cependant, je souhaite attirer votre attention sur l'insularité des Baléares et de la Corse-Sardaigne, qui risque de pénaliser fortement ces deux provinces en cas d'harmonisation de la fiscalité sur le plan national.

Les deux provinces insulaires de Frôce devraient légitimement bénéficier de taux réduits pour compenser les coûts d’importation vers les îles et l’étroitesse de leurs marchés. Des taxes moins importantes sur les denrées alimentaires, sur les produits pétroliers que vous évoquiez ainsi que sur la propriété immobilière me paraissent obligatoires en ce sens.

Selon moi, il y a deux axes possibles pour pallier à cette inégalité qui risque d'être créée entre provinces continentales et provinces insulaires :

- une fiscalité dérogatoire plus avantageuse pour les Baléares et la Corse-Sardaigne
- un statut particulier qui conférera davantage d'autonomie fiscale aux Baléares et à la Corse-Sardaigne (sur le modèle des TOM français)

Je souhaite préciser que cependant, je ne vois aucun inconvénient à ce que l'harmonisation intervienne sur les domaines suivants :

- Taxe sur les ordures ménagères
- Taxe sur l'autorisation de circulation automobile
- Taxe sur la licence professionnelle
- Taxe sur les établissements bancaires

Par ailleurs, je suis totalement d'accord avec Félicien Carles-Petite au sujet de la composition du conseil provincial. Je suis pour ma part favorable à la mise en place d'un système de prime majoritaire qui définira la composition du Conseil Provincial selon les résultats des élections. La prime majoritaire est nécessaire afin d'éviter l'instabilité du Conseil Provincial en cas de résultats serrés. J'estime que les citoyens recensés et les maires devraient bénéficier d'une part moins importante des sièges à l'hémicycle.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 16:00
par Melinda Grant
Messieurs les Gouverneurs,

J’apprécie grandement votre franchisse et je vais répondre point par point, en prenant le temps nécessaire à vos réactions.

- Je suis ici, en tant que Premier ministre et non en tant que première secrétaire de la Fabrique Socialiste & Écologistes, j'ai quitté l'ensemble de mes fonctions le jour de ma nomination. Cependant, regardons le résultat monsieur Carles-Petite, vous avez été élu Gouverneur et c'est nous n'allons pas refaire le match.

- Sur la question de l’Éducation, je vous rejoins, nous avons besoin de clarifier la situation.

- Sur la question de l'organisation des conseils provinciaux, on peut effectivement réfléchir à un meilleur équilibre sur la répartition des sièges pour assurer une meilleure légitimité aux Gouverneurs élus.

Sur la fiscalité des provinces,d'ici quelques mois, nous aurons alors redistribué et réinvesti plus de la moitié des 12 milliards de Pluzin. Dans une nouvelle politique sociale, une meilleure sécurité avec le livret blanc de la sécurité intérieur, un rééquilibrage du financement de certains ministères. Mon souhait est que les provinces conservent une grande autonomie dans la gestion de leurs affaires avec bien entendu des dotations d’État.

Monsieur le Gouverneur De Courcy, ma vision de la fiscalité des provinces s'articule sur l’harmonisation des taxes sur l'ensemble du territoires. Et je prends ici pour exemple les Baléares. En tant qu'ancienne Gouverneure-Adjoint du conseil provincial des Baléares, je m’appuie essentiellement sur cette expérience qui a prouvé son efficacité. Avec Madame Nakamura, nous avons mis en place, les mêmes 7 taxes, celle que je viens de vous proposer. Ces taxes ont été reprises en parti par la province de Toscane et la Cote du Soleil.

L'avantage de la mise en place d'une fiscalité locale harmonisé est dans un premier temps de mettre l'ensemble des provinces à égalité, de créer et soutenir des projets innovants et enfin de constituer un budget provincial en auto-financement pour une meilleure autonomie.

Pour conclure, nous sommes des artisans, nous devons construire ensemble ces provinces.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 16:09
par Jean-Marc de Courcy
Justement, je crains vraiment que sur le long terme, cette fiscalité unique ne crée d'importantes inégalités entres les provinces continentales et les provinces insulaires. Il est certain que l'exemple précis que vous donnez sur les Baléares est vrai aujourd'hui, mais le sera-t-il demain ? Il a été réalisé dans un contexte politique et économique favorable.

Je note votre bonne volonté quant aux provinces et votre détermination à leur accorder d'importants moyens financiers pour contribuer à leur développement. Dans l'idée, ce dernier peut tout à fait compenser un environnement fiscal défavorable pour les provinces insulaires. Cependant, rien ne nous garantit que cette tendance sera conservée par vos successeurs, qui pourraient tout à fait être amenés à couper l'herbe sous le pied de ces provinces insulaires dont les marchés sont déjà réduits. Il y a également le risque évident d'une nouvelle crise économique qui frappe avant tout de plein fouet les provinces enclavées. Voilà pourquoi j'insiste sur la nécessité de prendre en compte les statuts particuliers afin de pérenniser leur situation économique.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 21:02
par Melinda Grant
Monsieur le Gouverneur,

Je comprend amplement l'ensemble vos préoccupations et vos incertitudes concernant l'avenir, vous comprendrez aisément que je suis dans l'impossibilité de m'engager pour les futurs gouvernements. Mon gouvernement souhaite pallier à différents incohérence et permettre aux provinces d'avancer dans les meilleurs conditions.

Je me place aujourd'hui dans du court terme, pour engager une dynamique et fixer un cap jusqu'à la fin de la mandature.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 22:53
par Urumi Nakamura
Concernant la fiscalité, je serais plus partisane d'une obligation de résultat que d'une harmonisation pure et simple ou d'une suppression.

Une suppression remettrait en cause toute l'autonomie des collectivités territoriales, les budgets seraient strictement plafonnés ne laissant aucune marge aux collectivités.

Une fiscalité totalement optionnelle lancerait une course à la défiscalisation qui au final handicaperait fortement les provinces voulant investir ce qui serait désastreux pour l'état des infrastructures.

Une harmonisation méconnaitrait les réalités locales, laissons une marge aux élus.

Je propose une double obligation de résultat.

Au moins 60 % des fonds à disposition d'une province doivent provenir de la fiscalité locale, le but est de garantir l'autonomie des provinces pour qu'elles ne se retrouvent pas en difficulté en cas de baisse des dotations de l'Etat.
Au moins 40 % des fonds issus de la fiscalité locale doivent provenir de la fiscalité écologique, le but est d'affirmer plus fortement le rôle des provinces en matière d'écologie.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 18 avr. 2016, 23:06
par Rooky
Housni arriva vétu de vêtements de luxes de la tête au pied. Il portait également une grosse chaîne en or et une énorme montre, achetée dans une bijouterie de luxe parisienne. Il regarde avec un profond mépris Urumi Nakamura, en insistant, bien sur sa poitrine.

Madame le Premier Ministre.

Je pense concernant l'agriculture que ce n'est pas aux gouverneurs de s'en occuper. Nous avons bien assez de travail comme ça. Surtout pour celles et ceux qui, comme moi, succèdent à un gouverneur fantôme. La sécurité, les transports et l'éducation doivent rester les priorités des gouverneurs. Sans oublier bien sur les subventions pour la culture.

Concernant la fiscalité, je pense que la loi précédente qui plafonnait les aides de l'état est un bon compromis, puisqu'elle laisse de l'autonomie et de la liberté d'action aux gouverneurs.

Je suis également d'accord concernant la prime majoritaire. Je crains que certains pratiquent l'opposition de principe, sans prendre plus ample connaissance des textes proposés par les gouverneurs, et bloquent ainsi toute action possible. Bien sur, cette prime ne doit pas donner la majorité absolue, mais elle doit être suffisante tout de même.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 19 avr. 2016, 09:49
par Jean-Marc de Courcy
Monsieur Nkoulidor, au risque de vous paraître désobligeant, l'agriculture représente pourtant un secteur économique d'importance pour la plupart des provinces, dont la vôtre. Quand on est élu Gouverneur, il ne faut pas avoir peur de se mettre au travail et donc le fait qu'une province possède une autonomie importante me parait totalement légitime.

Concernant la proposition de Mademoiselle Nakamura, je pense effectivement qu'elle constituerait une bonne alternative à l'harmonisation fiscale.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 19 avr. 2016, 11:33
par Rooky
Rassurez vous vous n'êtes en rien désobligeant.
J'entends bien que l'agriculture est importante, mais il faut prioriser les choses, et au vu de la situation de ma province, je pense que les transports et la sécurité sont plus urgents.

Concernant la question de fiscalité, je ne suis pas en phase avec le fait que 40% des recettes fiscales doivent être d'origine écologique. L'écologie doit être incitative et non pas répressive. En taxant les pratiques non écologiques, nous les ferons certes diminuer chaque année, mais il sera de facto de plus en plus difficile de trouver des recettes de ce type.

L'écologie doit être pensée autrement, par exemple en incitant les ménages à adopter des pratiques vertes par des detaxes, en interdisant purement les produits les plus polluants. Celà incitera en outre les commerçants à devenir compétitifs sur les produits verts, ce choix devenant unique.

Re: [Rencontre avec les Gouverneurs]

Posté : 19 avr. 2016, 20:06
par Melinda Grant
Avant de répondre sur les autres sujets que celui de l'agriculture, je vous informe que mon cabinet à déposé il y a moins d'une heure le projet que je vous présentai en début de séance. Je souhaiterai, avant de poursuivre cette riche rencontre, prendre connaissance, s'il y a d'autres points sur lesquels vous souhaitez, porter des modifications sur la présente loi.

Or le faite, de retirer le projet comme le souhaite Monsieur le Gouverneur Nkoulidor
Heures au format UTC+01:00
Page 1 sur 2

Développé par phpBB® Forum Software © phpBB Limited

Traduit par phpBB-fr.com