Frôce - Archives V3

Mairie de Sainte-Marie-les-Bains
|Conseil de Ville|

24 mai 2016

01. Présences

|Conseil de Ville|

LP: 30/30 Conseillers
LGD: 09/09 Conseillers
''Fabriquons Sainte-Marie-les-Bains'': 07/07 Conseillers
ADF: 04/04 Conseillers
Démocrates, DVG & Indépendants : 03/03 Conseillers[/b]

02. Serments

• LP
• LGD
• ''Fabriquons Sainte-Marie-les-Bains''
• ADF
• Démocrates, DVG & Indépendants

Mairie de Sainte-Marie-les-Bains

Mairie de Sainte-Marie-les-Bains
|Conseil de Ville|

10 juin 2016

01. Présences

|Conseil de Ville|

LP: 30/30 Conseillers
LGD: 06/09 Conseillers
''Fabriquons Sainte-Marie-les-Bains'': 05/07 Conseillers
ADF: 02/04 Conseillers
Démocrates, DVG & Indépendants : 02/03 Conseillers[/b]

02. Discours d'Ouverture

• M. De Lisée, Maire
• Chef de première Opposition
• Chef de la deuxième Opposition
• Chef de la troisième Opposition
• Chef de la quatrième Opposition

03. Présentations de Motions

• M001 Motion pour la Démocratie Provinciale
  

  Motion pour la Démocratie Provinciale

  La Mairie de Sainte-Marie-les-Bains est pour une Démocratie Provinciale nouvelle.
  

  XX/XX/XXXX
  
  À Sainte-Marie-les-Bains

• M002 Motion pour les Langues Corse et Française
  

  Motion pour les Langues Corse et Française

  La Mairie de Sainte-Marie-les-Bains a pour Langues Officielles les Langues Corse et Française.
  

  XX/XX/XXXX
  
  À Sainte-Marie-les-Bains

04. Débat des Motions

05. Vote des Motions

Motion pour la Démocratie Provinciale

Pour: 30
Contre: 09
Blanc: 06

Motion pour les Langues Corse et Française

Pour: 36
Contre: 00
Blanc: 09

06. Présentations des Décrets

-

Mairie de Sainte-Marie-les-Bains

Mairie de Sainte-Marie-les-Bains
|Conseil de Ville|

1 août 2016

01. Présences

|Conseil de Ville|

LP: 30/30 Conseillers
LGD: 06/09 Conseillers
''Fabriquons Sainte-Marie-les-Bains'': 05/07 Conseillers
ADF: 02/04 Conseillers
Démocrates, DVG & Indépendants : 02/03 Conseillers

02. Discours d'Ouverture

• M. De Lisée, Maire
• Chef de première Opposition
• Chef de la deuxième Opposition
• Chef de la troisième Opposition
• Chef de la quatrième Opposition

03. Présentations de Motions

• M001 Motion pour les Droits LGBT+
  

  Motion pour les Droits LGBT+

  La Mairie de Sainte-Marie-les-Bains est pour l'équité et les Droits des LGBT+.
  

  XX/XX/XXXX
  
  À Sainte-Marie-les-Bains

04. Débat des Motions

05. Vote des Motions

Motion pour les Droits LGBT+

Pour: 45
Contre: 00
Blanc: 00

06. Présentations des Décrets

• D001 Décret pour la Journée de la Fierté LGBT+
  de Sainte-Marie-les-Bains+
  

  Décret pour la Journée de la Fierté LGBT+
  de Sainte-Marie-les-Bains

  La Mairie de Sainte-Marie-les-Bains décrète la Journée de la Fierté LGBT+ tous les 1er août.
  

  XX/XX/XXXX
  
  À Sainte-Marie-les-Bains

07. Vote des Décrets

Motion pour les Droits LGBT+

Pour: 39
Contre: 00
Blanc: 06

Mairie de Sainte-Marie-les-Bains

Mairie de Sainte-Marie-les-Bains
|Conseil de Ville|

1 septembre 2016

01. Présences

|Conseil de Ville|

LP: 30/30 Conseillers
LGD: 06/09 Conseillers
''Fabriquons Sainte-Marie-les-Bains'': 05/07 Conseillers
ADF: 02/04 Conseillers
Démocrates, DVG & Indépendants : 02/03 Conseillers

02. Discours d'Ouverture

• M. De Lisée, Maire
• Chef de première Opposition
• Chef de la deuxième Opposition
• Chef de la troisième Opposition
• Chef de la quatrième Opposition

03. Présentations de Motions

• M001 Motion pour des Touristes à Sainte-Marie-les-Bains
  

  Motion pour des Touristes à Sainte-Marie-les-Bains

  La Mairie de Sainte-Marie-les-Bains est pour l'atteinte des 3 M de passagers à l'Aéroport de Sainte-Marie-les-Bains.
  

  XX/XX/XXXX
  
  À Sainte-Marie-les-Bains

04. Débat des Motions

05. Vote des Motions

Motion pour des Touristes à Sainte-Marie-les-Bains

Pour: 45
Contre: 00
Blanc: 00

06. Présentations des Décrets

• D001 Décret pour la construction d'une piste à l'Aéroport de Sainte-Marie-les-Bains
  

  Décret pour la construction d'une Piste à l'Aéroport de Sainte-Marie-les-Bains

  La Mairie de Sainte-Marie-les-Bains donne 1M$ à l'Aéroport de Sainte-Marie-les-Bains pour la construction d'une Piste.
  

  XX/XX/XXXX
  
  À Sainte-Marie-les-Bains

07. Vote des Décrets

Décret pour la construction d'une Piste à l'Aéroport de Sainte-Marie-les-Bains

Pour: 36
Contre: 07
Blanc: 02

Mairie de Sainte-Marie-les-Bains