Frôce - Archives V3

Chers membres de la cour suprême,
En tant que gouverneur-adjoint de la Provence, puis-je vous demander un rapport sur le budget provincial avec les recettes :
- Les domaines de gains avec pourcentage (tourisme, impôts...)

Et avec les dépenses :
- Catégorie de dépense avec pourcentage (éducation, sécurité...)

Merci d'avance

Monsieur le Gouverneur-Adjoint,

En date du 20 octobre 2015, un conseil provincial a délibéré sur la création d'impôts provinciaux :

Les recettes de la taxe provinciale sur les produits pétroliers sont estimées à 400 millions de plz par an.
Les recettes de la taxe sur les ordures ménagères sont estimées à 500 millions de plz par an.
Les recettes de la licence professionnelle sont estimées à 700 millions de plz par an.
Les recettes de la taxe sur la propriété immobilière sont estimées à 650 millions de plz par an.

Liens : http://www.froce.fr/conseil-provincial- ... 12418.html

En date du 21 mars 2016, puis en date du 28 avril 2016, plusieurs conseils provinciaux ont délibéré sur les répartitions budgétaire :

Urbanisme : 10 000 000,00 Plz
Environnement : 10 000 000,00 Plz
Transports : 150 000 000,00 Plz
Culture : 10 000 000,00 Plz
Ecoles : 791 000 000,00 Plz
Collèges : 300 000 000,00 Plz
Lycées : 160 000 000,00 Plz
Routes : 100 000 000,00 Plz
Dépenses except. : 500 000 000,00 Plz
Agriculture : 40 000 000 Plz
Soutien aux villes : 100 000 000

Le total des dépenses est de 2 031 000 000,00 Plz

Lien : http://www.froce.fr/conseil-provincial- ... ml#p157509

L'ensemble de ces documents est consultable à l'hôtel de province.

Veuillez agréer, monsieur le Gouverneur-Adjoint, l'expression de nos salutations les plus distinguées.

Owen Calloway
Membre de l'ADP

Hpr :
L'ensemble de ces informations sont dans les conseils provinciaux, il serait bon de lire, les anciennes sessions avant de faire des requêtes. Je vous remercie par avance.

Merci

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