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Conseil Provincial n°6 - Gouverneur Zelmer

Posté : 18 oct. 2016, 12:11
par Nick Zelmer
Conseil Provincial n°6
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Mesdames, Messieurs les conseillers,

J'ouvre aujourd'hui ce second conseil provincial pour présenter les premières mesures de notre province. Je rappelle à l'Opposition qu'elle possède également la possibilité de présenter des textes à notre Assemblée.
Ouverture d'une ligne express provinciale


Article 1.- Une ligne express provinciale est créée entre Aspen, Chouchenn, Vauxin et Tosla-les-Bains.

Article 2.- L'exploitation de la ligne est confiée à l'entreprise frôceuse ferroviaire SNCF.

Article 3.- La Province prend en charge la construction de 330 km de rails entre les 4 villes.

Article 4.- La Province prend en charge 50% des abonnements des jeunes de moins de 25 ans qui font le trajet entre leur domicile et leur lieu d'étude ou de travail sur la ligne express provinciale.

Article 5.- Le coût de la dite construction est évaluée à 75 000 000.00 de pluzins.

Article 6.- Le début des travaux est prévu pour le 1er novembre 2016 et devraient durer un an et demi.

Nick Zelmer,
Gouverneur de Provence.
Rénovation des établissements scolaires


Article 1.- La Province prend en charge la rénovation des établissement scolaires à savoir les écoles, les collèges et les lycées des communes de la province.

Article 2.- Les communes ont jusqu'au 15 novembre 2016 pour déposer un dossier au service Education de la province. Ce dossier doit comprendre:
-le nom des établissements concernés
-les rénovations demandées et leurs motivations
-une évaluation financière du coût du projet

Article 3.- La Province se réserve le droit de refuser une partie ou l'intégralité du dossier. Les services adéquat doivent donner une réponse positive ou négative à l'administration concernée par le dossier endéans les deux semaines après la réception du dossier.

Article 4.- Le budget alloué aux communes ne peuvent être réattribués que pour la rénovation des établissements scolaires à savoir une réhabilitation du bâtiment ou rénovation.

Article 5.- Les travaux de rénovation ou réhabilitation doivent être attribués à des entreprises issues de la province en priorité sauf incapacité avérée. Dans le cas contraire, les communes prennent le risque d'une suspension et remboursement de la somme allouée par la province.

Nick Zelmer,
Gouverneur de Provence
Les deux textes sont soumis au débat pendant 72 heures. Nous vous écoutons.

Re: Conseil Provincial n°6 - Gouverneur Zelmer

Posté : 18 oct. 2016, 13:30
par Paul Richard
M. le Gouverneur, je suis personnellement favorable à ces textes mais je n'ai consulté aucun membres de mon groupe avant de m'exprimer.

Re: Conseil Provincial n°6 - Gouverneur Zelmer

Posté : 18 oct. 2016, 16:16
par Florian Bach
Je suis en faveur de ces deux textes. Je vous remercie.

Re: Conseil Provincial n°6 - Gouverneur Zelmer

Posté : 20 oct. 2016, 20:51
par Nick Zelmer
Si personne n'a rien à ajouter, je vous propose de passer aux votes.

Re: Conseil Provincial n°6 - Gouverneur Zelmer

Posté : 23 oct. 2016, 06:46
par Paul Richard
100% pour

Re: Conseil Provincial n°6 - Gouverneur Zelmer

Posté : 23 oct. 2016, 21:02
par Nick Zelmer
40 voix Pour

Re: Conseil Provincial n°6 - Gouverneur Zelmer

Posté : 23 oct. 2016, 21:39
par Florian Bach
10 voix pour

Re: Conseil Provincial n°6 - Gouverneur Zelmer

Posté : 30 oct. 2016, 20:02
par Nick Zelmer
Les deux arrêtés provinciaux sont adoptés par la majorité absolue des votants.
RESULTATS DES VOTES

POUR: 60 voix (100,00%)
CONTRE: 0 voix (0,00%)
Je vous remercie pour votre participation. Prochain conseil provincial la semaine prochaine. J'invite l'opposition et la majorité à proposer les textes qu'ils souhaitent dans la partie réservée à ce cadre. Merci à tous.