Frôce - Archives V3

Comme promis, à la suite du débat lancé sur les textes de loi, il a été proposé de conserver les textes les plus importants.

Etant à l'origine de ce sursaut de débat à ce sujet, j'ai décidé de vous proposer une liste (non-exhaustive) de loi que j'estime importante à garder.


Codes:

Tous les codes sont à conserver hormis le Code des Collectivités territoriales qui devient obsolète puisque , si j'ai bien compris, on ne joue plus la dimension de la politique locale; le code de déontologie de la Police Nationale qui est non nécessaire et correspond à un acte politique à un moment donné. Le Code de procédure judiciaire doit être modifié pour intégrer la nouvelle forme judiciaire de la Frôce. Le Code Economique doit être modifié selon le nouveau modèle économique (à définir). Pour le Code Pénal, je suis d'avis d'y intégrer des valeurs de peine en temps de jeu (un perso ne va pas être condamné à 5 ans de prison en temps de jeu).

Justice et Institution:

Loi sur la Magistrature
Loi Organique sur l'octroi d'immunité
Loi portant création de l'Institut Géographique Frôceux
LOI SUR L'ORGANISATION DES PARTIS POLITIQUES (A modifier selon les nouveaux chiffres économiques du modèle et selon leur importance dans les élections)

Intérieur et Défense:

Loi relative à l'organisation des services de renseignements
Loi sur la Carte militaire des Armées frôceuses

Economie, Finances, Budget, Commerce et Industrie:

Loi sur le Salaire Minimum de Croissance (SMC)
Loi des Marchés Publics


Travail, Social, Logement, Famille et Santé

Code du Logement
LOI MARIE-MADELEINE
INTERDICTION DE FUMER DANS LES LIEUX PUBLICS
Loi sur le droit à une mort digne
Loi relative à la règlementation de l'avortement
LOI SUR LE DROIT DE GREVE DANS LE SERVICE PUBLIC

Environnement, Energie et Transports:

Loi portant à la création du Groupe '' Société Nationale des Transports Ferroviaires '' (Groupe SNTF).
Loi sur la création de l’entreprise publique dénommée "Air Copriag"
Loi relative à l'aménagement et la protection des espaces côtiers

Education et Recherche:

Loi sur les universités publiques
Loi portant création de l’Ecole Nationale d’Administration
Réforme du Brevet National d’Enseignement Scolaire

Culture, Jeunesse et Sports:

Loi sur les médias
Loi sur les récompenses honorifiques
Loi sur les jours fériés

Affaires Etrangères et Traités Internationaux:


Tout les traités sont à conserver à mon sens.

On y voit bien mieux, merci Sandrine !

Pour les traités, je suis d'accord avec toi. Je pense qu'il faut tous les garder pour le moment ! Et pis ça peut apporter du débat plus ou moins sportif par la suite ! Donc excellent pour le dynamisme du forum.

Pour le Code Pénal, l'équivalence en temps de jeu c'est une division par 15

Pour les traités, c'est mieux de tout garder, on aura une idée précise des liens avec les autres pays

Oui, pour les traités, ne serait-ce que pour faire plaisir aux gauchistes avec leur traité de reconnaissance de la Palestine ^^

Par contre, je remarque que vous avez eu une période très asiatique.

Ah oui, la tournée asiatique c'est là où Marc avait magouillé comme un porc

Moi j'y tiens à la reconnaissance de la Palestine !

En parlant de diplomatie, il y avait des traités négociés par George qui n'ont pas été envoyés à l'AN en août.

Serait-il opportun de les envoyer à l'Assemblée Citoyenne pour ratification au début du jeu de façon automatique ?

Gavroche Finacci a écrit :En parlant de diplomatie, il y avait des traités négociés par George qui n'ont pas été envoyés à l'AN en août.

Serait-il opportun de les envoyer à l'Assemblée Citoyenne pour ratification au début du jeu de façon automatique ?

Oui, histoire que le travail de George ne soit pas perdu quand même.

La reconnaissance de la Palestine, je crois que ça a été la plus belle chose qu'ait fait Dimitri Fevernov dans sa carrière.

Evidemment, LD est totalement contre.

Tout à fait d'accord avec le principe d'envoyer les traités négociés par George. Et puis d'un point de vue RP, c'est un hommage et c'est intéressant pour le jeu... L'on pourrait même s'orienter sur le fait que certains considèrent Montgomery comme un faible vis-à-vis des royalistes !

Gavroche Finacci a écrit :Ah oui, la tournée asiatique c'est là où Marc avait magouillé comme un porc

Ne m'en parle pas. Mon seul regret, c'est de ne pas avoir réussi à faire signer un gros contrat de vente de médicaments et matériel médical entre Frôcopharma et le Viêt-nam sous couvert d'aide humanitaire...

J'ai jamais pigé votre système de diplomatie.

Le responsable diplomatique s'adresse au conseil de scénarisation, c'est ça?

Sandrine Betieu a écrit :J'ai jamais pigé votre système de diplomatie.

Le responsable diplomatique s'adresse au conseil de scénarisation, c'est ça?

C'est ça, scénario avec les dés qui sont pondérés par le contexte et le niveau des relations bilatérales (tendues ou amicales).

Le contexte, c'est celui du monde réèl ou vous brodez une situation vous-même?

Un peu des deux j'imagine. Monde réel par rapport à l'actu internationale et fiction par rapport à la scénarisation.

Ah c'est le débat qui fait tant couler d'encre depuis les débuts du RPG... Je crois pas que ça va changer, on est, dans la majorité des "anciens", que de garder une réalité relative. Car la Frôce a été rajoutée dans le monde réel... En gros, Hélène Le Menn pourrait dès demain, s'entretenir avec François Hollande par exemple.

Mais au niveau du pays, tout a été crée de toutes pièces.

En gros, Guy a tout résumé parfaitement... Mais il y aura un peu de fiction, car ce sont les MJ, via le comité de scénarisation, qui "incarneront" et décideront des gestes des personnalités politiques étrangères, bien évidemment en cohérence avec la réalité, tout de même... Je vois mal, faire prendre une décision très sociale si j'incarne David Cameron ou Angela Merkel...