[ABROGE] D-2014-01-02 - Nomination du Premier Ministre
Posté : 02 janv. 2014, 14:06
La Présidente de la République par Intérim promulgue le texte suivant :
Décret du 2 janvier 2014 portant nomination du Premier ministre
Article 1 :
Mme Sandrine Betieu est nommé Première ministre.
Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôceuse.
Article 3 :
Mme Betieu est donc chargée de former le nouveau Gouvernement Provisoire.
Fait à Aspen, le 2 janvier 2013
Par la Présidente de la République par Intérim
Par la Présidente de la République par Intérim