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[ABROGE] D-2014-01-23 : Nomination du Premier ministre

Posté : 23 janv. 2014, 23:18
par Benjamin McGregor
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Vu la Constitution,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Décret du Vingt-Trois Janvier Deux-Mille-Quatorze
portant nomination du Premier ministre

Article 1 :
M. Thomas François est nommé Premier ministre.

Article 2 :
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôçeuse.
Fait à Aspen, le 23 janvier 2014,
Par le Président de la République,

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