Frôce - Archives V3

Désirant impliquer les collectivités littorales frôceuses dans son futur projet de loi, le Ministre de l'environnement décida d'aller à la rencontre des équipes municipales de différentes villes afin de s'enquérir de leurs recommandations, de leurs avis et de leur crainte.

Monsieur le Maire,
Mesdames, Messieurs le conseillers Municipaux,

Mon ministère a pour projet d'élaborer une proposition de loi traitant de la limitation de l'urbanisation sur le littoral, de la protection face aux tsunamis, et de l'adaptation du littoral au changement climatique. Avant de vous exposez dans le détail mes premières idées, j'aimerai tout d'abord recueillir les vôtres. Pour vous, quels serait les éléments nécessaires pour une bonne loi ?

Avis du Conseil Municipal :

Liste majoritaire "Unité Libérale" (45 Sièges)
"Nous estimons que l'aménagement du littoral devrait être du ressort du conseil municipal, avec un contrôle permanent d'une autorité administrative. S'il faut protéger nos cotes, il ne faut en revanche pas instaurer de règles administratives aveugles et contraignantes. Ainsi le conseil municipal, connaissant la ville, doit être habilité à délivrer les permis de construire tout en veillant à ne pas détériorer l'environnement. Nous estimons cependant qu'une structure créatrice d'emplois a sa place en bordure de côte; c'est pourquoi de tels projets sont à consulter au cas par cas, en pesant le pour et le contre. Concernant les tsunamis, nous estimons qu'en méditerranée le danger est trop faible pour qu'il soit utile de construire des installations coûteuses et dangereuses pour l'activité économique. "

Liste minoritaire "Front de Gauche" (10 Sièges)
"Selon nous, la loi doit fixer des règles strictes pour que soit protégé le littoral contre toutes atteintes inopportunes de l'homme. Ainsi, nous estimons qu'aucun nouveau permis de construire ne doit être délivré dans les cinq cents premiers mètres bordant le littoral, ceci pour éviter des atteintes écologiques et visuelles sur nos côtes.
Concernant le risque de tsunamis, nous ne nous prononcerons pas tant que des études scientifiques ne seront menées."

Liste minoritaire "Fédération des Listes Progressistes" (8 Sièges)
"Il est indispensable que soit reprise la loi Montgomery sur la création du Conservatoire du Littoral Frôceux. Ce conservatoire avait pour but, je cite, de mener une politique foncière de sauvegarde de l’espace littoral et de respect des sites naturels et de l’équilibre écologique. C'était là un bon compromis entre responsabilité des mairies et raison écologique. Concernant les tsunamis, nous sommes du même avis que nos collègues du Front de Gauche."

Liste minoritaire "Nouvelle Majorité pour la Réconciliation Nationale" (7 Sièges)
"Nous sommes du même avis que les progressistes."

Liste minoritaire "Renouveau National" 3 Sièges)
La liste n'est pas parvenue à un accord, si ce n'est qu'en cas de travaux, "uniquement des travailleurs frôceux d'entreprises frôceuses devront être embauchés".

Gaspard Salcedo a écrit :Avis du Conseil Municipal :

Liste majoritaire "Unité Libérale" (45 Sièges)
"Nous estimons que l'aménagement du littoral devrait être du ressort du conseil municipal, avec un contrôle permanent d'une autorité administrative. S'il faut protéger nos cotes, il ne faut en revanche pas instaurer de règles administratives aveugles et contraignantes. Ainsi le conseil municipal, connaissant la ville, doit être habilité à délivrer les permis de construire tout en veillant à ne pas détériorer l'environnement. Nous estimons cependant qu'une structure créatrice d'emplois a sa place en bordure de côte; c'est pourquoi de tels projets sont à consulter au cas par cas, en pesant le pour et le contre. Concernant les tsunamis, nous estimons qu'en méditerranée le danger est trop faible pour qu'il soit utile de construire des installations coûteuses et dangereuses pour l'activité économique. "

Liste minoritaire "Front de Gauche" (10 Sièges)
"Selon nous, la loi doit fixer des règles strictes pour que soit protégé le littoral contre toutes atteintes inopportunes de l'homme. Ainsi, nous estimons qu'aucun nouveau permis de construire ne doit être délivré dans les cinq cents premiers mètres bordant le littoral, ceci pour éviter des atteintes écologiques et visuelles sur nos côtes.
Concernant le risque de tsunamis, nous ne nous prononcerons pas tant que des études scientifiques ne seront menées."

Liste minoritaire "Fédération des Listes Progressistes" (8 Sièges)
"Il est indispensable que soit reprise la loi Montgomery sur la création du Conservatoire du Littoral Frôceux. Ce conservatoire avait pour but, je cite, de mener une politique foncière de sauvegarde de l’espace littoral et de respect des sites naturels et de l’équilibre écologique. C'était là un bon compromis entre responsabilité des mairies et raison écologique. Concernant les tsunamis, nous sommes du même avis que nos collègues du Front de Gauche."

Liste minoritaire "Nouvelle Majorité pour la Réconciliation Nationale" (7 Sièges)
"Nous sommes du même avis que les progressistes."

Liste minoritaire "Renouveau National" 3 Sièges)
La liste n'est pas parvenue à un accord, si ce n'est qu'en cas de travaux, "uniquement des travailleurs frôceux d'entreprises frôceuses devront être embauchés".

Je suis ravis d'avoir des avis aussi divers que complémentaire. Pour rassurez chacun d'entre vous, mes premières idées répondent d'ores et déjà à vous remarque. Naturellement, la question de la délivrance des permis restera de la compétence des communes. De même, les activités dépendant économiquement de la mer bénéficieront d'un régime dérogatoire, tant elles ont besoin d'être proche de la mer.

D'autre part, la loi ne prévoira pas systématiquement des constructions anti-tsunamis. Elle mettra en place une étude de vulnérabilité du territoire qui, le cas échéant, donnera lieu à de tels construction. Là encore, les particularismes locaux seront respectés.

Enfin l'environnement sera respecté, via la création d'une zone dite d'inconstructibilité qui sauf cas particuliers (zones déjà urbanisées, activités maritimes), sera insusceptible d'être construite. De plus toute nouvelle construction devra respectée les zones littorales remarquables. Toute nouvelle construction dans cette zone sera détruite, au frais du maitre ouvrage.

En espérant avoir éclairer vos interrogations.