Frôce - Archives V3

Loi François sur la valorisation de la filière professionnelle

Vu la constitution,
Vu le code de l’Education,

Le gouvernement Thomas François, par le biais du Premier Ministre, Ministre de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche propose la loi François suivante :


Préambule : Est considéré comme formation professionnelle, tout enseignement lié à l’apprentissage d’un métier, hors filière générale et technologique.


Titre Premier : De la formation professionnelle

Article 101 :
La formation professionnelle, préparée uniquement en lycée professionnel, prépare au Brevet National de l'Enseignement Scolaire Professionnel en 3 années (LP1, LP2, LP3).

Article 102 :
La formation professionnelle sera organisée en deux temps :

Article 102-1 :
Premier temps, l’enseignement général, représentant 50% du temps scolaire, divisé par du français, des mathématiques, des sciences, de l’histoire et de la géographie, une langue vivante, de l’éducation physique.

Article 102-2 :
Second temps, l’enseignement professionnel, représentant les 50% restants du temps scolaire, divisé par de l’atelier ou de la bureautique suivant la formation préparée, de la vie sociale et professionnelle, de l’art appliqué, des stages en entreprises.

Article 103 :
Chaque année de formation LP1, LP2 et LP3 sera composée de 4 semaines continues de stage en entreprise.


Titre II : De la formation en apprentissage

Article 201 :
La formation en apprentissage prépare au certificat d’études professionnelles en 2 années, en lycée professionnel ou dans un centre de formation agréé.

Article 202 :
La formation en apprentissage est préparée en deux temps :

Article 202-1 :
Premier temps, l’enseignement général en centre de formation, représentant 50% du temps de la formation (Français, mathématiques, théorie professionnelle).

Article 202-2 :
Second temps, l’enseignement professionnel en entreprise pour la pratique, représentant les 50% restants du temps.

Article 203 :
Sur le temps de formation en entreprise, l’élève sera considéré comme un salarié, soumis aux règles du travail en matière de rémunération, de droit et de devoirs.

Fait à Aspen, le 08 mars 2014
Thomas François, Ministre de l'Education, de l'Enseignement et des Sports,
Thomas François, Premier ministre,
Benjamin McGregor, Président de la République,