Frôce - Archives V3

Décret portant à l'actualisation du parc automobile des ministres et des administrations des îles.

Article 1 :
Le parc automobile des voitures officielles des ministres, et uniquement des ministres, est renouvelé par un contrat d'achat avec le constructeur automobile Sapporo-Gesca.

Article 2:
Les voitures officielles des ministres occupant un ministère régalien (INTERIEUR & DEFENSE, AFFAIRES ETRANGERES, JUSTICE, ECONOMIE) ainsi que celle du Premier ministre sont remplacées par des Gesca Ambitions Hybride.

Article 3:
Les voitures officielles des ministres occupant un ministère secondaire (ENVIRONNEMENT, EDUCATION, SANTE, CULTURE) sont remplacées par des Gesca Ibis Hybride.

Article 4:
Les anciennes voitures des ministres, et uniquement des ministres, sont affectées au parc automobile de l'administration gouvernementale et des fonctionnaires du gouvernement.

Article 5:
Le parc automobile des voitures de fonction et officielles des administrations gouvernementales sur les îles disponibles pour les déplacements ministériels officiels sont renouvelées par un contrat d'achat avec le constructeur automobile Finacci Motors.

Article 6:
L'administration gouvernementale basée à Orgues-les-Bains remplace ses deux voitures officielles par une Finacci Spazio et une Finacci Avanti.

Article 7:
L'administration gouvernementale basée à Sainte-Marie-Les-Bains remplace sa voiture officielle par une Finacci Spazio et une Finacci Avanti.

Article 8:
L'administration gouvernementale basée à Izirgua, en ce compris les détachements des îles attenantes, remplace sa voiture officielle par une Finacci Avanti. Deux autre Finacci Avanti sont affectées aux détachements de l'administration gouvernementale sur les îles attenantes.

Article 9:
Les anciennes voitures des administrations gouvernementales sont revendues par enchères aux collectivités locales. Si aucunes collectivités locales ne se manifestent, les anciennes voitures sont revendues à des garages locaux.

ANNEXES

NOTE SUR UN ACCORD DE PRINCIPE CONCERNANT
L'ACTUALISATION DU PARC AUTOMOBILE DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE
SAPPORO-GESCA

Concernant les voitures de fonction et officielles des ministres et uniquement des ministres:

1). MINISTERES REGALIENS (INTERIEUR & DEFENSE, AFFAIRES ETRANGERES, JUSTICE, ECONOMIE), PREMIER MINISTRE

GESCA AMBITION HYBRIDE - Cliquez ici - 38 100 Plz, (x5) soit 190 500 Plz.


2). MINISTERES SECONDAIRES (ENVIRONNEMENT, EDUCATION, SANTE, CULTURE)

GESCA IBIS HYBRIDE - Cliquez ici - 20 800 Plz, soit 83 200 Plz.

NOTE SUR UN ACCORD DE PRINCIPE CONCERNANT
L'ACTUALISATION DU PARC AUTOMOBILE DE L'ADMINISTRATION PUBLIQUE
FINACCI MOTORS

Concernant les voitures de fonction et officielles des administrations gouvernementales sur les îles disponibles pour les déplacements ministériels officiels:

1). ADMINISTRATION D'ORGUES-LES-BAINS (2 voitures):

FINACCI SPAZIO - 35 700 Plz - Cliquez ici
FINACCI AVANTI - 31 300 Plz - Cliquez ici


2). ADMINISTRATION DE SAINTE-MARIE-LES-BAINS (2 voitures):

FINACCI SPAZIO - 35 700 Plz - Cliquez ici
FINACCI AVANTI - 31 300 Plz - Cliquez ici


3). ADMINISTRATION D'IZIRGUA (1 voiture par île de l'archipel):

FINACCI AVANTI - 31 300 Plz - (x3) 93 900 Plz - Cliquez ici

Fait à Aspen, le 23 mars 2014
Par le Premier ministre, Thomas François,
Par le Président de la République, Benjamin McGregor,