Frôce - Archives V3

Liberté - Justice - Démocratie
---
République Frôceuse
---
COMMISSION INDÉPENDANTE DE PROTECTION DE LA CULTURE

Décision n°1080614

Vu la loi sur les médias,
Vu l'arrêt de la Cour suprême, affaire Giard c. MEDIASERA,

Les commissaires nommés par le Conseil de la République,

SAISIS par la Cour suprême,
RÉUNIS en formation restreinte au cours d'une session extraordinaire qui s'est déroulée le cinq juin deux mille quatorze,

ATTENDU que MEDIASERA a été reconnue responsable d'une faute grave en matière de manquement au principe de discrétion politique dans le processus électoral,
ATTENDU que la Cour suprême s'est déclarée incompétente pour appliquer une sanction à la société MEDIASERA,
ATTENDU que MEDIASERA n'est pas en état de récidive légale,
ATTENDU que MEDIASERA a retiré les numéros fautifs suite au dépôt de plainte de M. Dany Giard,

ATTRIBUENT la sanction suivante

1. La société MEDIASERA est condamnée à verser une amende de 75 000 plz assortie d'un blâme.

2. La présente condamnation doit être mentionnée dans le prochain tirage de la société.

POUR FAIRE VALOIR CE QUE DE DROIT,

Arsène Colombo,
Rapporteur de la Commission Indépendante de Protection de la Culture.

Ah ça y est ils nous ont condamnés ? Vous me l'apprenez ! Combien dites-vous pour l'amende ? 75 000 Pluzins ? Hahaha c'est pas une somme aussi ridicule qui va nous arrêter ! Oui on paiera, c'est pas l'argent qui manque... Pour tout vous dire, j'avais complètement oublié cette histoire de procès, c'est dingue ! Cela montre à quel point j'ai peur de la justice ! Hahaha. Bon je dois vous laisser, j'ai une partie de snooker avec des amis qui m'attend ! Bonne journée !

La presse est libre dans ce pays, la Justice est indépendante et cette commission, comme l'indique son nom, l'est tout autant. Mais si on est libre de ses propos, on doit mesurer leur portée et assumer les conséquences si ceux qui sont de nature à outrepasser les règles et les Lois en vigueur. Par contre, je trouve dommage que Monsieur De Kervern, si ce que vous me rapporter est vrai bien entendu, même à la fois l'ironie et la peur de la justice de notre pays. C'est simplement irrespectueux, mais quand on a cerné le personne, on ne peut pas réellement lui en vouloir...