T-2013-07-05 : Circulation des personnes Frôce/Japon

[Gavroche Finacci]

[centrer]Traité visant à favoriser la circulation des personnes entre le Japon et la Frôce[/centrer]

Article 1 :
Le présent traité est conclu entre l’État du Japon, ci-dessous dénommée Japon et la République de Frôce, ci-dessous dénommée Frôce.

Article 2 :
Les personnes physiques disposant d'un passeport délivré par le Japon sont exemptées de visa pour entrer en Frôce dans les deux cas suivants
- Séjour touristique d'une durée inférieure ou égale à 90 jours
- Déplacement professionnel d'une durée inférieure ou égale à 60 jours

Article 3 :
Les personnes physiques disposant d'un passeport délivré par la Frôce sont exemptées de visa pour entrer au Japon dans les deux cas suivants :
- Séjour touristique d'une durée inférieure ou égale à 90 jours
- Déplacement professionnel d'une durée inférieure ou égale à 60 jours

Article 4 :
Pour entrer en appliquer en application, le présent traité doit être validé selon les règles législatives en vigueur au Japon et en Frôce.

Article 5 :
Le présent traité peut être suspendu par le Gouvernement d'une des deux nations concernées en cas d'impératif de force majeure lié à la sécurité nationale.

Article 6 :
Le présent traité peut être dénoncé par une des deux nations selon la procédure législative régulière.

Fait à Tokyo, le 21 Avril 2013,

Fumio Kishida, Ministre des Affaires Étrangères du Japon
Shinzo Abe, Premier Ministre du Japon
Akihito, Empereur du Japon

Angelina Fernandez, Ministre des Affaires Étrangères de la République Frôceuse
Abigail Tomas, Premier ministre de la République Frôceuse
Marc de St Imberb, Président de la République Frôceuse