Vu le vote de l’assemblée citoyenne,
Le Président de la République promulgue le texte suivant :
DECRET PORTANT A CREATION DE NOUVELLES PRISONSVu la Constitution,
Le Ministre de la Justice et des Institutions, Marc de Saint Imberb, décrète :
Article 1 : Est lancé le "plan carcéral 2014" ayant pour but de rénover les prisons déjà existantes et de palier par la création de nouveaux centres carcéraux à la surpopulation en milieu carcéral.
Article 2 : Est débloquée la somme exceptionnelle -et non incluse dans le budget initial du Ministère de la Justice- de 797 Millions de Pluzins.
Article 3 : Chaque prison frôceuse sera rénovée à tour de rôle, sur une durée totale de 15 ans. Les détenus évacués pour les besoins des travaux seront acheminés vers la future prison centrale d'Esperanto.
Article 4 : D'ici à 15 ans, les centres carcéraux suivants devront être construits :
- Prison centrale d'Esperanto : 2000 places
- Nouvelle Prison d'Anglès : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Assolac : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Orgues les Bains : 500 Places
- Nouvelle Prison de Sainte-Marie-les-Bains : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Aspen : 500 Places
- Nouvelle Prison de Chouchenn : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Hofbach : 500 Places
- Nouvelle Prison de Karnag : 500 Places
- Nouvelle Prison de Symphorien : 500 Places
- Nouvelle Prison de Lônes : 500 Places
- Nouvelle Prison Secondaire d'Esperanto : 500 Places
- Nouvelle Prison de Farelle : 500 Places
- Nouvelle Prison de Casarastra : 500 Places
- Nouvelle Prison de Nobles-Des Prigors : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Uzarie : 500 places
Article 5 : Les services techniques du Ministère de la Justice veilleront à l'application de ce décret.
Aspen, le 10 mars 2014
Marc de Saint Imberb, Ministre de la Justice et des Institutions,
Thomas François, Premier Ministre,
Benjamin McGregor, Président de la République
