Recours auprès de la CS

[Julien de la Tour]

Madame le Président de la République,
Mesdames et Messieurs les juges,

La Frôce a connu une nouvelle élection présidentielle. Ayant fait le tour de plusieurs bureaux de vote, mon équipe et moi-même avons pu constater certaines irrégularités, nécessitant pour nous le dépôt d’un recours auprès de la Cour Suprême.

Plusieurs votes nous semblent suspects et nous demandons la mise en place d'un enquête en prenant en compte de possibles bourrages d’urnes qui semblent avoir existé dans notre pays, ce qui semble être inédit dans l’histoire de notre République. Ainsi, l’article 1101 du Code électoral évoque des dispositions floues, notamment au vue de l’activité des électeurs.

Article 1101. -
Les conditions pour être électeur sont les suivantes :
- avoir effectué sa présentation selon le formulaire,
- avoir publié cinq messages,
- avoir été actif dans le jeu au minimum vingt-huit jours avant le scrutin,
- ne pas déjà avoir un compte votant avec la même IP,
- ne pas utiliser pour son vote un proxy afin que celui-ci soit valide,
- ne pas être sous le joug d'une peine de privation des droits civiques.

En tant que candidat à cette élection présidentielle, je vous demande donc de statuer sur cet article du Code électoral et mener une enquête au vue des soupçons de bourrages d’urnes que nous avons. J’espère, dans le souci d’avoir une élection présidentielle digne et juste, que les autres candidats à l’élection présidentielle vont se joindre à cette demande, dans le souci d’avoir une République irréprochable.

Vous trouverez ci-joint la signature de Monsieur Flechmann qui a approuvé cette demande de recours.

Cordialement

Julien de la Tour, Candidat à l'élection présidentielle
Jacky Flechmann, Candidat à l'élection présidentielle

[François Bertrand]

Monsieur le président de la République,
Monsieur Jacky Flechmann,

Votre recours dirigé contre certains bureaux de vote sera traité conjointement par le Conseil de la République et la Cour Suprême.

Bien cordialement
François Bertrand

[Colin Gilbert]

En tant que démocrate et candidat à l'élection présidentielle, j'apporte mon soutien à cette requète.
Il m'importe que le président-élu ne sera pas un spoileur.

[Colin Gilbert]

Monsieur le Président de la Cour Suprême,
Mesdames et Messieurs les Juges,

La nomination de Madame Julie de St. Imberb à la fonction de Premier ministre a entrainé la vacance de la Présidence de l'Assemblée Citoyenne. Cette vacance a entrainé un arrêt des travaux de l'Assemblée Citoyenne qui sont en cours et à venir.

L'article 602 du règlement de l'Assemblée Citoyenne prévoit la nomination d'un Président par intérim par la Cour Suprême pour assurer la continuïté des travaux en cours et de la convocation d'un nouveau vote pour élire un nouveau Président de l'Assemblée Citoyenne.

En tant que citoyen-électeur, je vous somme d'appliquer l'article 602 dans les plus brefs délais afin que le pouvoir législatif ne soit pas confronté à un blocage:

Article 602 :
En cas de vacance de la fonction de Président de l’Assemblée Citoyenne, la Cour Suprême désignera un Président par intérim et convoquera au plus vite un nouveau vote, les limitations de mandat stipulées par la Constitution ne s’appliquent pas au Président par intérim.

Je vous remercie!

[François Bertrand]

M. Gilbert,

Pour commencer, nous vous remercions du rappel que vous avez bien voulu nous adresser quant à nos attributions, en particulier celle édictée par le règlement sur l'assemblée citoyenne. La Cour discutait du candidat idéal à nommer pour assurer l'intérim et organiser la transition vers un président de l'Assemblée légitime et appuyé par le suffrage.

Secundo, personne n'a quoique ce soit à sommer à la Cour suprême, qui reste et restera une institution indépendante, libre de toute influence ou ordonnance extérieure au Palais de Nonancourt.

Tertio, nous avons décidé de vous confier la charge honorable de faire tout ce qui est nécessaire pour organiser une élection au plus vite en exerçant de manière provisoire les prérogatives attachées à la fonction de président de l'Assemblée citoyenne. Nous considérons, en excluant toute idéologie, que vous avez fait preuve d'une assiduité remarquable qui justifie ce mérite que nous venons de vous accorder. Soyez donc à la hauteur de la tâche.

Cordialement

François Bertrand, président de la Cour suprême.

Pièce jointe : http://froce.fr/forum/viewtopic.php?f=1 ... 88#p121688

[Colin Gilbert]

J'en suis très honnoré. Et cette avec gravité que j'accepte cette mission.