[ABROGE] D-2014-07-19 : Nomination du Gouvernement

[François Bertrand]

Vu la Constitution,
Vu le décret du 17 juillet 2014 portant nomination du Premier ministre,

Sur proposition du Premier ministre,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Article 1.- Le Gouvernement Alessandra Valbonesi est constitué comme suit ;

• Premier Ministre en charge de la santé et des affaires sociales : Alessandra Valbonesi
• Ministre des Affaires Étrangères: Gavroche Finacci
• Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail : Nicolas Deschanel
• Ministre de l’Intérieur et de la Défense : Christian Valmont
• Ministre de la Justice et des Institutions en charge de la réforme constitutionnelle : Marc de St-Imberb
• Ministre de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur, de la Culture, de la Recherche et des sports : Urumi Nakamura
• Ministre de l’Environnement, de l’Énergie et des Transports : Debora Da Silva

Article 2.- Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôceuse.

Fait à Aspen, le 19 juillet 2014

[François Bertrand]

Vu la Constitution,
Vu la loi constitutionnelle relative aux dispositions transitoires établissant les règles applicables au gouvernement d'unité nationale,
Vu la démission de Christian Valmont, membre du Parti Républicain,

Le président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :

Décret portant nomination d'un membre du gouvernement

Article 1.- Mme Anna Sørensen est nommée ministre de l'Intérieur et de la Défense.
Article 2.- Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République Frôceuse.

Fait à Aspen, le 31 juillet 2014

[François Bertrand]

Vu la Constitution,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Article 1.- Conformément à l'article 25 de la Constitution, Alessandra Valbonesi est démise de ses fonctions de Premier ministre.

Article 2.- La rupture du mandat du Premier ministre entraîne de facto la démission de l'ensemble du gouvernement.

Fait à Aspen, le 24 août 2014