Atelier préparatoire

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Bonjour à toutes et à tous.

Afin d'établir un fil rouge, je vous propose de travailler sur les points essentiels à développer dans le cadre de la modernisation institutionnelle.
Voici les éléments que j'apporterais personnellement à cette réforme :
- suppression du poste de Premier Ministre,
- modification de la durée du mandat présidentiel.

Il y aura d'autres éléments à apporter ensuite.
Certains d'entre vous ont décelé des erreurs, des articles mal écrits, n'hésitez pas à proposer une réécriture si vous le souhaitez.

[Anna Sørensen]

En tant que citoyenne, je trouve extrêmement dommageable de supprimer la fonction de Premier Ministre. Mes souhaits auraient été justement de renforcer celle-ci au détriment d'une monarchie élective que l'on tend à rendre plus forte. De plus, on réduirait ainsi le rôle de l'Assemblée Citoyenne qui a (trop peu à mon goût) des pouvoirs de sanctions à l'encontre de la politique menée par le Premier Ministre via la motion de censure. Or, le Président de la République en devenant l'unique chef de l'exécutif sera au-dessus de tout contrôle en raison de son élection au suffrage universel direct.

On revient clairement aux monarchies constitutionnelles du 19ème siècle, et encore celles-ci avaient souvent un Premier Ministre nommé par le roi. De toute manière, un Président de raison, malgré ces changements constitutionnelles nommera un de ses ministres "coordinateur de l'action gouvernementale", du moins j'ose l'espérer si jamais on s'achemine vers une telle Constitution. On aurait donc un chef du gouvernement fantôme dont le rôle serait régi par la coutume. Non, définitivement, pour le bien de notre République, nous nous devons de conserver la figure du Premier Ministre. Donc je suis déjà en clair désaccord avec cet embryon de projet.

[Jean-Charles Arebourg]

Le poste de Premier Ministre ne sert a rien. Mettons le Président face a ses responsabilités et supprimons ce poste. Le Président aura alors un rôle majeur a jouer, plutôt que de ne servir qu'a enjoliver Anthelme.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Ce que le suffrage universel peut faire, il peut aussi le défaire. On peut très bien imaginer de garder la motion constructive pour les Ministres et d'instaurer une procédure d'empêchement pour le Président.

Madame Sørensen, comparer la suppression du poste de Premier Ministre avec une Monarchie, c'est un peu fort. Contrairement au Roi, le Président est élu et il serait responsable devant l'assemblée citoyenne, c'est à dire devant le peuple tout entier.

La Constitution dans sa version actuelle est d'ailleurs hypocrite sur ce point. Car le Président est déjà responsable de tout sur le papier. Le Premier Ministre sert simplement de tampon, voire de bouclier, sans vouloir attaquer ceux qui ont eu l'honneur d'assumer cette fonction.

Monsieur Arebourg, mes services de presse n'ont pas réussi à retrouver vos allocutions sur certains point de notre Constitution que vous trouviez défaillants. Par le plus pur des hasards, auriez-vous noté cela quelque part ?

[Colin Gilbert]

Monsieur le ministre,
Chers Collègues,

Permettez-moi de me réjouir au nom de mon parti de votre initiative en vue de perfectionner notre démocratie.

Le RLPN a toujours considéré comme défendable l'idée de supprimer le poste de Premier ministre. Dans les faits, notre système de démocratie parlementaire directe ne nous permet pas de disposer d'une majorité claire au parlement qui est nécessaire pour donner sa confiance à un Premier ministre et à son gouvernement, comme c'est le cas dans la quasi totalité des démocraties européennes, ce qui est dans notre cas contraire aux conceptes de la science politique, je dirais même une imbécilité.

Dans notre système, le président de la République est le seul à bénéficier de la confiance du Parlement, car élu par ce dernier, ce qui rend son rôle légitime pour gouverner.

Avec la suppression du poste de Premier ministre, notre système sera l'équivalent du système parlementaire sud-africain, ce qui est selon moi le meilleur système pour la survie de notre démocratie directe.


Vous l'aurez compris, Monsieur le ministre, le RLPN se tient à votre disposition en vue de mener à bien cette réforme.

Je vous remercie!

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Vous m'en voyez ravi, Monsieur Gilbert.

Je vais proposer un premier, en travaillant 1 titre par atelier complémentaire.

Je souhaite distinguer au mieux la modernisation constitutionnelle que j'estime cruciale, et les éventuels ajouts plus idéologiques ensuite. Les deux seront séparés d'une part pour ne pas faire blocage et d'autre part parce que j'estime que c'est une question de transparence politique.

[Gaspard Salcedo]

Sur le principe je suis du même avis que M. Gilbert.