Atelier 1 - Préambule + Titre I

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Préambule

Le peuple frôceux proclame solennellement son attachement aux Droits de l'Homme, aux droits sociaux et aux droits environnementaux tels que définis par la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.

Titre I - De la souveraineté et des symboles de la République

Article 1er. -
La République Frôceuse est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
Elle assure l'égalité devant la Loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de sexe ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.

Article 2. -
La capitale de la République est sise à Aspen.
Les langues reconnues par la République sont le français, l'italien et le catalan. En cas de conflits de traduction, le texte rédigé en langue française aura la priorité.
L'emblème national est le drapeau tricolore composé du bleu et du rouge, séparé par une colombe de couleur blanche et orné de six étoiles blanches.
L'hymne national est l'Appel au Peuple.
La fête nationale est célébrée le 26 juin de chaque année en honneur de la Révolution de 2007.
La devise de la République est Liberté, Justice, Démocratie.

Article 3. -
Les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie.

Article 4. -
La souveraineté nationale appartient au peuple, qui l'exerce par ses prérogatives à l’Assemblée Citoyenne.
Aucune section du peuple, ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Le vote est universel, direct, égal et secret.

Article 5. -
Une pause estivale et une pause hivernale se tiennent chaque année. Durant celles-ci, aucune élection ne peut avoir lieu. Si une élection est prévue pendant ces périodes, l'appel à candidatures est repoussé au premier jour suivant la pause.
Une loi organique établit la date et la durée de ces pauses.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Je propose une modification de l'article 1, purement syntaxique mais elle m'apparait importante pour ne pas créer de flou sur la notion de "sexe" (voir souligné).

Article 1er. -
La République Frôceuse est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
Elle assure l'égalité devant la Loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de genre ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.

Avez-vous d'autres points à ajouter des corrections que vous jugez nécessaires ?

[Gaspard Salcedo]

Rien à rajouter.

[Jean-Charles Arebourg]

RAS ici.

[Jean-Charles Arebourg]

Si en fait:

Article 2:

"En cas de conflits de traduction, le texte rédigé en langue française aura a la priorité".

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Parfait.

D'autres remarques ? Je laisse 24 heures avant de clore cet atelier.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

N'ayant eu aucune remarque, je clos cet atelier.

Voici le texte de modification sur le préambule et le titre I :

MODIFICATION CONSTITUTIONNELLE - 1er VOLET
Préambule & Titre I

Article 1 :
L'article premier de la Constitution qui suit :

Article 1er. -
La République Frôceuse est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
Elle assure l'égalité devant la Loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de sexe ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.

est modifié ainsi :

Article 1er. -
La République Frôceuse est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale.
Elle assure l'égalité devant la Loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de genre ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.

Article 2 :
L'article deux de la Constitution qui suit :

Article 2. -
La capitale de la République est sise à Aspen.
Les langues reconnues par la République sont le français, l'italien et le catalan. En cas de conflits de traduction, le texte rédigé en langue française aura la priorité.
L'emblème national est le drapeau tricolore composé du bleu et du rouge, séparé par une colombe de couleur blanche et orné de six étoiles blanches.
L'hymne national est l'Appel au Peuple.
La fête nationale est célébrée le 26 juin de chaque année en honneur de la Révolution de 2007.
La devise de la République est Liberté, Justice, Démocratie.

est modifié ainsi :

Article 2. -
La capitale de la République est sise à Aspen.
Les langues reconnues par la République sont le français, l'italien et le catalan. En cas de conflits de traduction, le texte rédigé en langue française a la priorité.
L'emblème national est le drapeau tricolore composé du bleu et du rouge, séparé par une colombe de couleur blanche et orné de six étoiles blanches.
L'hymne national est l'Appel au Peuple.
La fête nationale est célébrée le 26 juin de chaque année en honneur de la Révolution de 2007.
La devise de la République est Liberté, Justice, Démocratie.

Aspen, le 30 octobre 2014.

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Ministre de la Justice et des Institutions, Garde des Sceaux,
Alexander J. Crawford, Premier Ministre,
François Bertrand, Président de la République Frôceuse.