
Bureau du Ministre de l'Economie, des Finances et du Travail
Loi de finance M+1, M+2, M+3 de l'année XXXX.La présente loi est mise en place lors du mois de M pour les mois de M+1, M+2 et M+3. La présente loi a été validée par la Cour des Comptes et présente un budget en équilibre et donc en respect à la Constitution.
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Finances publiques de la République Frôceuse
Ministère des Finances
Article 1 : Au XX/XX/XXXX, le PIB de la Frôce est de : X pluzins.
Chapitre 1 : Les recettesArticle 2 : Les présents impôts directs sont en vigueur et apportent aux fonds publics les sommes suivantes :
- Impôt sur le revenu : X Plz
- Impôt sur les sociétés : X Plz
- Taxe sur la Valeur Ajoutée: X Plz
- Impôt de Solidarité sur la Fortune : X Plz
- Contribution de Solidarité Publique : X Plz
- Contribution Sociale des Entreprises : X Plz
La somme totale prélevée par impôts directs est de : X Plz
Article 3 : Les présents impôts indirects sont en vigueur et apportent aux fonds publics les sommes suivantes :
- Taxe sur les bénéficiaires des stock-options : X Plz
- Taxe sur les plus-values mobilières : X Plz
- Taxe sur les plus-values immobilières : X Plz
- Taxe sur les dividendes des entreprises : X Plz
- Taxe sur les bénéfices de l'industrie pornographique : X Plz
- Taxe sur les importations d'hydrocarbures : X Plz
- Taxe sur les abonnements internet : X Plz
- Taxe télévisuelle : X Plz
- Taxe sur l'épargne non productive : X Plz
- Taxe sur les revenus du patrimoine : X Plz
La somme totale prélevée par impôts directs est de : X Plz
Article 4 : Le total des recettes prélevées par l'Etat est de : X Plz
Chapitre 2 : Les dépensesArticle 5 : Les fonctionnaires d'Etat sont répartis comme suit :
Ministères
Affaires Étrangères :
Intérieur et Défense :
Économie, Finances et Travail :
Justice et Institutions :
Éducation, Enseignement Supérieur et Recherche :
Santé et Affaires Sociales :
Culture et Sports :
Environnement, Énergie et Transports :
Organismes et agences d’État
Grandes Écoles Publiques et Institut de Frôce :
Agence pour l'Innovation Militaire (AIM) :
Organisme de Contrôle de la Consommation (OCC) :
Agence Frôceuse du Logement (AFL) :
Commission Indépendante de Protection de la Culture (CIPC) :
Institut National des Statistiques et Études Économiques de Frôce (INSEEF) :
Institut Géographique Frôceux (IGF) :
Agence pour la Sécurité Routière (ASR) :
Entreprises Publiques
Air Copriag :
SNTF :
BâtiFrôce :
Électricité de Frôce :
Frôce Telecom :
Frôce Televisions :
Gaz de Frôce :
La Poste :
Petrofrôce :
Frôce Paris & Grattages :
Générale des Manufactures de Petites Cuillères :
Brasserie Canneletgrö :
Total du nombre de fonctionnaires :
Total dépenses de personnel : X Plz
Article 6 : Les dépenses de fonctionnement, d'intervention et d'investissement sont réparties comme suit :
Ministères
Affaires Étrangères : X Plz
Intérieur et Défense : X Plz
Économie, Finances et Travail : X Plz
Justice et Institutions : X Plz
Éducation, Enseignement Supérieur et Recherche : X Plz
Santé et Affaires Sociales : X Plz
Culture et Sports : X Plz
Environnement, Énergie et Transports : X Plz
Organismes et agences d’État
Grandes Écoles Publiques et Institut de Frôce : X Plz
Agence pour l'Innovation Militaire (AIM) : X Plz
Organisme de Contrôle de la Consommation (OCC) : X Plz
Agence Frôceuse du Logement (AFL) : X Plz
Commission Indépendante de Protection de la Culture (CIPC) : X Plz
Institut National des Statistiques et Études Économiques de Frôce (INSEEF) : X Plz
Institut Géographique Frôceux (IGF) : X Plz
Agence pour la Sécurité Routière (ASR) : X Plz
Entreprises Publiques
Air Copriag : X Plz
SNTF : X Plz
BâtiFrôce : X Plz
Électricité de Frôce : X Plz
Frôce Telecom : X Plz
Frôce Televisions : X Plz
Gaz de Frôce : X Plz
La Poste : X Plz
Petrofrôce : X Plz
Frôce Paris & Grattages : X Plz
Générale des Manufactures de Petites Cuillères : X Plz
Brasserie Canneletgrö : X Plz
Total des dépenses d'investissement, fonctionnement et intervention : X Plz
Article 7 : Le total des dépenses de l'Etat Frôceux est de : X Plz
Article 8 : Le total des recettes de l'Etat étant de X Plz, et le total des dépenses de l'Etat étant de X Plz, le solde budgétaire montre un excédent net de X Plz.
Article 9 : Le budget alloué au Fonds d’Épargne et d'Investissement Républicain est pris sur l'excédent à hauteur de : X Plz
Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXXX
Par,
X, Ministre de l’Économie, des Finances et du Travail
X, Premier Ministre
X, Président de la République
A Monsieur Marc Schaft , Ministre de l'économie, des finances, du budget et du travail
Aspen
le 13/10/2015Monsieur le Ministre ,
En vue de l'Euro 2024 ,Espéranto souhaite faire des travaux au stade Benjamin McGregor . La Municipalité à émis un appel d'offre qui a été remporté par l' entreprise BatiFrôce , vous en trouverez un exemplaire ci-joint .Vous comprendrez que la municipalité ne peut se permettre à elle seule d'engager de tels travaux et c'est la raison pour laquelle je vous demande aujourd'hui une subvention à hauteur de 60 % du montant total.ABBC3_SPOILER_SHOW
Espéranto ne serra pas seule à profiter de retomber économique que cela engendrera .Nous espérons pouvoir compter sur votre soutien.
Dans l'attente d'une réponse , veuillez accepter monsieur le ministre, mes salutations respectueuses .
Nathalie de Froe ,
Député-Maire d'Espéranto .