Délibération CM N° 1-22012014Conscient que les collectivités locales, et notamment les villes, ont un rôle majeur à jouer dans l’atténuation et l’adaptation au changement climatique.
Conscient qu’en vertu des compétences que les communes exercent en gérant l'aménagement du territoire et la politique des transports, en incitant ou décourageant les implantations économiques, en gérant l’approvisionnement en eau, en traitant la question du bâti sur leur territoire, les villes ont à leur charge des activités dont l’impact climatique est immédiat
Désirant adopter une démarche exemplaire en matière climatique, dans la perspective d’être un modèle pour les autres villes frôceuses, la ville de Chouchenn adoptera un plan climat d’ici la fin du mois, après concertation du public et réalisation d’un bilan carbone préalable.
Article 1 : La ville de Chouchenn s'engage à réaliser un Plan climat local (PCL) d'ici le 28 février 2014. Ce dernier se composera d'un volet "atténuation", d'un volet "adaptation" et d'une volet "sensibilisation du public".
Article 2 : Préalablement à la réalisation de ce PCL, un bilan carbone des émissions de GES de la ville et une cartographie des zones menacées par les inondations et/ou la montée des eaux sera réalisée d'ici le 9 février 2014.
Article 3 : Un débat public est organisé à compter du 23 janvier 2014 au 9 février 2014 dans le but d'impliquer les habitants de Chouchenn à la réalisation dudit plan. Les habitants de Chouchenn peuvent formuler RP leurs suggestions pour la réalisation du plan sous la présente délibération. Ces dernières seront ensuite examinées par le Conseil municipal en vue d'être intégrées au Plan.
Article 4 : Le PCL, une fois adopté sera publié en mairie, à compter du 1er mars 2014.
Délibération CM N° 2-24012014Modification du logo de la Ville de Chouchenn et changement du nom de la salle du Conseil municipalArticle 1 : Le présent logo n'est, à compter de la publication de la présente délibération, plus en vigueur sur les documents officiels et supports de communication de la ville de Chouchenn.Article 2 : Le précédent logo est remplacé, à compter de la publication de la présente délibération, par le présent logo, sur les documents officiels et supports de communication de la ville de Chouchenn. Ce dernier symbolise le passé antique de la ville (colonne), sa vocation maritime et ouverte sur l'extérieure (vague bleue) et sa vocation durable (vague verte). Il rend par ailleurs hommage aux frôceuses et frôceux morts pendant la révolution (goutte de sang).Article 3 : La salle du Conseil municipal est rebaptisée, à compter de la publication de la présente délibération : "Salle de la révolution citoyenne".
Délibération CM N° 2 BIS -24012014Publication du bilan carbone de la Ville de Chouchenn, portant sur la période 2010-2014Article 1 : La bilan carbone la ville de Chouchenn est adopté comme suit.
Article 2 : Le Plan climat local se donne pour priorité de réduire de 25% les émissions de GES dans les secteurs des transports, du bâtiments et de l'alimentation d'ici à 2025, et de séquestrer 100 000 teq CO2, par une la création de nouveaux espaces verts dans la ville.Bilan carbone de la ville de Chouchenn :
- Le volume de gaz à effet de serre (ci après GES) rejeté dans l'atmosphère par la ville de Chouchenn est de 3 352 154 tonnes équivalent CO2, sur la période 2010-2014.
- Le secteur des transports représente 36% de ces émissions (1 195 504 teq CO2)
- Le secteur du bâtiment et de l'alimentation représentent tout deux 26% de ces émissions (885 415 teq CO2)
- Les secteurs de l'énergie, des déchets, et l'industrie représentent 12% de ces émissions (391 648 teq CO2)
Délibération CM N° 3 - 06042014Du Changement de nom de la place de l'Hôtel de VillePréambule : Afin de rendre hommage à son ancien maire historique, et notre défunt Président de la République, la ville de Chouchenn souhaite inscrire dans le marbre la reconnaissance historique, par notre municipalité, de la place qu'occupe M. Mc Gregor dans notre histoire commune.
Article 1 : A compter de la publication de la présente délibération, la place de l'Hôtel de Ville est rebaptisée : Place Benjamin Mc Gregor.
Article 2 : Le nouveau nom de la place sera officialisé dans les documents officiels et documents locaux d'urbanisme à compter du 30 avril 2014.
Avant de débriefer : le conseil municipal s'excuse du Bug informatique (HRP/ Spam volontaire) qui a envoyé de nombreux courriers à toutes les mairies du pays.
Sera instauré courant Juillet, Le Grand Salon des Entreprises et Universités de Frôce.
Le Projet s'étalera sur 1 semaine, et sera divisé en deux zones : la zone Nord (dans le Campus de Sophia-Antipolis) et la Zone Sud (Autour du Lycée Masséna)
Le Projet doit accueillir des Universitaires et des entreprises de toute la Frôce.
Voici les Plans de La Zone 1 et 2 ainsi que les deux trajets de transports en commun exceptionnels qui seront mis en application lors de cette semaine.
Afin de comprendre ces Plans :
Les encadrés rouges sont les espaces réservés aux entreprises, les Bleus sont pour les Universités et les verts pour les allocutions politiques.
Madame af Thanaris
Tout d'abord, bon retour en frôce.
Je n'étais pas au courant que la Mairie gérait ce dossier, mes adjoints non plus, ce qui explique peut être l'immobilisme e l'université.
En attendant, le conseil municipal restreint et moi même vous mandatons pour assurer la vacance, jusqu'en Septembre.
Professeur af Thanaris,
Bon courage, la tâche est rude.
Ps : je suis très attaché à l'université de Chouchenn c'est pourquoi je défendrais comme il se doit les projets que vous voulez.
