Vu l'accord du Premier Ministre,
La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suite :
DÉCRET D’APPLICATION ARRÊTANT LES COMMANDES DE LA MODERNISATION DES FORCES ARMÉES DE LA RÉPUBLIQUEPréambule : Considérant l'état actuel du matériel militaire frôçeux et la nécessité urgente de rénovation du matériel militaire,
Considérant le budget annuel de six milliards de Pluzins alloués aux dépenses de la Défense nationale,
Considérant l'urgence et les différents délais de productions,
Le gouvernement Galante I, sur proposition du Ministère de la Défense, décrète,
Titre I - De l'année 2015Article 101. -
Les commandes prennent effets le 1er septembre 2015 pour un montant total de 5.998,4 millions de Pluzins.
Article 102. -
La marine nationale commande les matériaux suivants:
- 1 porte-avion (type HMS Elizabeth UK) - 3 milliards plz
- 2 chasseurs de mines (Classe Tripartite FR/BE) - 14 millions plz
- 2 patrouilleurs (Type Castors BE) - 26 millions plz
Article 103. -
L'armée de l'air commande les matériaux suivants:
- 21 avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" - 1.239 millions plz
- 12 hélicoptères de type EC665 - 884,4 millions plz
- 6 hélicoptères de type EC225 - 120 millions plz
Article 104. -
L'armée de terre commande les matériaux suivants:
- 55 chars d'assaut K&D "Arbalète" - 7115 millions plz
Titre II - De l'année 2016Article 201. -
Les commandes prennent effets le 1er janvier 2016 pour un montant total de 6 milliards de Pluzins.
Article 202. -
La marine nationale commande les matériaux suivants:
- 2 BPC Mistral à la France - 1,2 milliards plz
- 1 porte-avion (type HMS Elizabeth UK) - 3 milliards plz
Article 203. -
L'armée de l'air commande les matériaux suivants:
- 1 avion de transport nouvelle génération K&D 400 - 90 millions
Article 204. -
L'armée de terre commande les matériaux suivants:
- 114 blindés légers K&D "Flamme" - 1.710 millions plz
Titre III - De l'année 2017Article 301. -
Les commandes prennent effets le 1er janvier 2017 pour un montant total de 6.047,96 millions de Pluzins.
Article 302. -
La marine nationale commande les matériaux suivants:
- 1 sous-marin nucléaire armé (type SNLE-NG FR) - 4,5 milliards
Article 303. -
L'armée de l'air commande les matériaux suivants:
- 15 avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" - 885 millions plz
- 12 hélicoptères de type EC725 - 564 millions plz
- 3 drones de combat armés MQ9-Reaper - 48 millions plz
Article 404. -
L'armée de terre commande les matériaux suivants:
- 455 véhicules d'infanteries "Gesca 22" - 31,85 millions plz
- 147 véhicules de transports de troupes K&D "Super9" - 19,11 millions plz
Titre V - De l'année 2019Article 501. -
Les commandes prennent effets le 1er septembre 2019 pour un montant total de 5.999 millions de Pluzins.
Article 502. -
La marine nationale commande les matériaux suivants:
- 1 sous-marin nucléaire armé (type SNLE-NG FR) - 4,5 milliards
- 1 réfection et remise d'une frégate anti-aérienne CMS21 - 500 millions
Article 503. -
L'armée de l'air commande les matériaux suivants:
- 9 avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" - 531 millions plz
- 12 hélicoptères NH90 - 468 millions plz
Titre VI - De l'année 2020Article 601. -
Les commandes prennent effets le 1er septembre 2020 pour un montant total de 5.329,81 millions de Pluzins.
Article 602. -
La marine nationale commande les matériaux suivants:
- 3 pétroliers ravitailleurs (Classe Durance FR) - 450 millions plz
- 8 patrouilleurs (Type Castors BE) - 104 millions plz
Article 603. -
L'armée de l'air commande les matériaux suivants:
- 65 avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" - 3,835 milliards plz
- 7 drones de combat MQ9-Reaper - 112 millions plz
- 8 avions de transport nouvelle génération K&D 400 - 720 millions plz
Article 604. -
L'armée de terre commande les matériaux suivants:
- 837 véhicules de transports de troupes K&D "Super9" - 108,81 millions plz
Titre VII - Des modalités pratiquesArticle 701. -
Les commandes sont réceptionées selon les échéances fixées lors des négociations entre le Gouvernement frôçeux et les entreprises.
Article 702. -
Le Gouvernement frôçeux réparti les commandes dans les bases militaires frôçeuses.
Fait à Aspen,
Le 26 août 2015.
Mara Galante, Premier Ministre, en charge de la Défense,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
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Le 26 août 2015.
Mara Galante, Premier Ministre, en charge de la Défense,
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Louis Lacroix
