Vu l'accord du Premier Ministre,
La Présidence de la République promulgue le décret dont la teneur suite :
Commandos et Unités contre le TerrorismeArticle 1.-
Il est créé au sein de l'Armée Froceuse, les Commandos et Unités contre le Terrorisme (sigle CUTER) qui a pour mission d'assurer la lutte anti-terroriste sur le sol frôceux mais aussi à l'étranger.
Article 2.-
Les CUTER sont composés par l'Etat Major frôceux. Ils comportent :
- les meilleurs soldats des différentes armées frôceuses, recrutés et affectés en fonction de leur excellence au combat ou en expertise.
- les meilleurs experts géopolitiques et stratégiques, recrutés sur le volet par l'Etat Major.
- les meilleurs médecins militaires, recrutés en fonction de leur état de service et de leur connaissances médicales.
Article 3.-
L'Etat Major frôceux dispose de toute latitude pour s'assurer de l'excellence du personnel recruté.
Article 4.-
Les CUTER bénéficient après chaque mission d'intervention d'un suivi médical et psychologique renforcé. L'Etat Major veille à ce qu'il y ait une rotation régulière dans l'affectation des missions.
Article 5.-
Les CUTER sont placés sous l'autorité directe du Président de la République.
Article 6.-
Les missions CUTER sont placées sous secret défense durant toute leur durée et pendant 10 ans après leur exécution. Seul le Président de la République peut décider de déclassifier avant le terme légal.
Fait à Aspen,
Le 15 novembre 2015.
Pierre Ladan, Ministre de l'Intérieur et de la Défense,
Christian Valmont, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
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Le 15 novembre 2015.
Pierre Ladan, Ministre de l'Intérieur et de la Défense,
Christian Valmont, Premier Ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République
Louis Lacroix
