L-2014-11-17 : Journées du Patrimoine

[François Bertrand]

Loi sur les Journées du Patrimoine

Article 1 :
La présente loi permet l’organisation des journées du patrimoine en Frôce. Celles-ci se déroulent les troisièmes samedi et dimanche du mois de mai.
Ces journées permettront aux citoyens de découvrir le patrimoine culturel frôceux, ainsi que son histoire. Chaque frôceux doit avoir accès au patrimoine qui appartient à son pays.

Article 2 :
Chaque collectivité, chaque structure concernée a le choix de participer ou non à ces journées du patrimoine.
L’Etat publiera un mois avant le début des journées du patrimoine les lieux qu’il ouvrira au public.

Article 3 :
Les visites sont gratuites.
Les visites peuvent être guidées, pour cela l’organisateur devra prendre en charge l’éventuel charge financière que cela pourrait entraîner.