Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit,
[centrer]Loi sur l'augmentation des moyens de sécurité dans le cadre de la lutte contre le terrorisme[/centrer]
Préambule:
La dite loi a pour but de mettre en place des mesures qui permettront de lutter contre le terrorisme. La Frôce est concernée, elle doit agir. Ces mesures permettront de donner plus de possibilités d’actions et de résultats aux services de sécurité intérieurs sur l’anti-terrorisme.
Article 1 :
La Frôce pourra partager ses informations concernant le terrorisme avec les autres pays qui sont dans cette même lutte. Le Ministre de l’Intérieur peut signer des conventions officielles avec les pays qui le souhaitent. Avec une convention signée, la Frôce sera dans l’obligation de coopérer.
Article 2 :
La présente loi prévoit la création de 1100 postes au sein de la Direction des Renseignements Intérieurs (DRI) pour la cellule anti-terroriste qui est sur le terrain, dans l’administration, la surveillance internet….
Article 3 :
La loi prévoit une plus grande vigilance concernant la propagande terroriste sur internet. Des agents renforceront cette cellule pilotée par la DRI.
Article 4 :
La DRI a le pouvoir d’éradiquer des groupuscules terroristes qui existent sur le territoire frôceux. Elle permettra en même temps de contrer ces mêmes groupuscules qui appellent à la formation au djihad.
Article 5 :
Une surveillance accrue des sorties du territoire sera effectuée qui peut aller jusqu’à l’interdiction de quitter le sol frôceux s’il est confirmé que la personne est connue des services de police comme susceptible de partir se former au Djihad ou de préparer des actes terroristes.
L’Irak et la Syrie font partie de la liste noire des pays à la formation au djihad.
Article 6 :
La Frôce participera avec d’autres pays à supprimer les soutiens financiers que peuvent avoir les groupes terroristes.
Article 7 :
La Frôce s’engage à mettre les moyens humains et militaires en cas d’urgence dans un contexte d’attaques terroristes.Fait à Aspen le 20 mars 2015
Par,
Dorian Bolitar, rédacteur du texte
Bastien Pommier, Premier Ministre, Ministre de l'Intérieur et de la Défense
Alexandre Vailland de Chirey, Président de la République