Le Premier ministre promulgue le texte dont la teneur suit,
[centrer]Décret établissant le plan carcéral 2015[/centrer]
Article 1er :
Les prisons suivantes devront être construites dans un délai maximal de 5 ans
- Prison centrale d'Esperanto : 2000 places
- Nouvelle Prison d'Anglès : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Assolac : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Orgues les Bains : 500 Places
- Nouvelle Prison de Sainte-Marie-les-Bains : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Aspen : 500 Places
- Nouvelle Prison de Chouchenn : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Hofbach : 500 Places
- Nouvelle Prison de Karnag : 500 Places
- Nouvelle Prison de Symphorien : 500 Places
- Nouvelle Prison de Lônes : 500 Places
- Nouvelle Prison Secondaire d'Esperanto : 500 Places
- Nouvelle Prison de Farelle : 500 Places
- Nouvelle Prison de Casarastra : 500 Places
- Nouvelle Prison de Nobles-Des Prigors : 500 Places
- Nouvelle Prison d'Uzarie : 500 places
Article 2 :
Des travaux de rénovation seront menés sur les dix prochaines années sur les prisons existantes présentant un quelconque problème de sécurité ou de salubrité.
Priorité sera donnée aux prisons d'Aspen, Symphorien et Kervern.
Si le transfert de prisonniers est rendu nécessaire par les travaux, les nouvelles prisons auront priorité pour hébergement.
Article 3 :
Un appel à candidatures sera lancé auprès des sociétés de construction, le critère qualitatif aura priorité sur les autres critères. Le ministère de la justice
Article 4 :
Il est alloué une dépense d'investissement totale de 1,2 milliard de plz à répartir sur les dix prochaines années selon l'échelle suivante :
Année suivant la promulgation du présent décret : 600 millions de plz
2e à 5e années suivant la promulgation du présent décret : 100 millions de plz par an
6e à 10e années suivant la promulgation du présent décret : 40 millions de plz par an
Article 5 :
Des fonds supplémentaires pourront être allouées par décret futur si le résultat de l'appel à candidatures met en danger la poursuite du plan carcéral 2015.
Fait à Aspen,
Le 13 Mai 2015
Baldomero Ruiz, Ministre de la Justice et des Institutions
Urumi Nakamura, Premier ministre
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République